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ETUDE DE LA LISTE DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A EVALUER OU A REEVALUER EN PRIORITE[53] (Point 12 de l’ordre du jour)

120 Le Président du Groupe de travail ad hoc sur les priorités, M. J. Owusu (Australie), a présenté le rapport[54] et les recommandations du groupe.

121. L’ivermectine (LMR dans le lait de vache), le dicyclanil, la lincomycine et l’acétate de mélengestrol ont été ajoutés à la liste de priorités.

122. Parmi les substances figurant sur la précédente liste de priorités[55], seuls la cyhalothrine, le métrifonate et le téméphos n’avaient pas été évalués ou inscrits à l’ordre du jour du JECFA. Compte tenu des informations fournies sur la disponibilité des données, ces substances ont été inscrites provisoirement à l’ordre du jour de la cinquante-quatrième session du JECFA en 2000. La disponibilité des données sur le téméphos étant incertaine, cette substance sera éliminée de la liste des priorités à la prochaine session du CCRVDF si aucune confirmation sur ce point n'était alors fournie.

123. La deltaméthrine et la perméthrine ont été évaluées par la Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR) et leur toxicité sera évaluée par la JMPR en 2000 et en 1999, respectivement, dans le cadre du Programme d'examen périodique du CCPR. Elles restent inscrites à l’ordre du jour de la cinquante-deuxième session du JECFA en1999 pour l’évaluation des résidus.

124. Compte tenu du petit nombre de substances ajoutées à la liste des évaluations en priorité, on s'est demandé s’il fallait organiser une session du JECFA en 2001 et si cela risquait de remettre en question la continuité des travaux du JECFA et du CCRVDF.

125. On a demandé pour quelles raisons les hormones naturelles (estradiol-17b, progestérone et testostérone) avaient été inscrites à l’ordre du jour du JECFA pour réévaluation. Il a été indiqué que cette inscription avait été faite à la demande du Secrétariat du JECFA afin de s’assurer que toutes les informations les plus récentes avaient bien été évaluées. En ce qui concerne l'évaluation des hormones naturelles, la Commission européenne a fait observé qu'elle avait écrit au Secrétariat du JECFA pour l'informer qu'un certain nombre d'études importantes étaient menées actuellement par l'UE et lui demander de reporter son évaluation à une session ultérieure. La Communauté européenne réitérait sa demande d'ajournement de l'examen du JECFA.

126. Certaines délégations ont exprimé des réserves sur l’utilisation possible de la lincomycine et de l’acétate de mélengestrol comme promoteurs de croissance. Les inquiétudes en ce qui concerne la lincomycine sont liées à l’utilisation des antibiotiques comme promoteurs de croissance. Le Comité a décidé de maintenir ces substances sur la liste car elles sont conformes aux critères pour inscription sur la liste des priorités.

127. Le Comité a approuvé la liste des priorités proposée par le Groupe de travail ad hoc, qui figure dans Liste des médicaments vétérinaires devant faire l'objet d'une évaluation ou d'une réévaluation (Annexe VIII.)

128. Le Comité a remercié le Groupe de travail et son président pour le travail accompli et est convenu de convoquer le Groupe de travail ad hoc à sa prochaine session sous la présidence de l’Australie.


[53] CL 1998/3-RVDF et observations de l’Australie et des Etats-Unis (CX/RVDF98/12).
[54] Rapport du Groupe de travail Ad Hoc sur les priorités (Document de séance 2).
[55] ALINORM 97/31A, Annexe VII.

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