Rapport de la Onzième Session du Comité du Codex sur les Résidus de Médicaments Vétérinaires dans les Aliments
Table des matières
Washington D.C., (Etats-Unis), 15- 18 septembre
1998
commission du codex alimentarius
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET
L'AGRICULTURE
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ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
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BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME
Tel.: 06 57051 Telex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected] Facsimile:
39(06)5705-4593
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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES
ALIMENTAIRES
ALINORM 99/31
F
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, Italie 28 juin - 3 juillet 1999
NOTE: Le présent rapport contient la circulaire
Codex CL 1998/36-RVDF.
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CX 4/60.2
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CL 1998/36-RVDF
Octobre 1998
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AU:
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Services centraux de liaison avec le Codex Organisations
internationales intéressées
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DU:
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Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme
mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Via delle Terme di Caracalla,
00100 Rome, Italie
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OBJET: Distribution du rapport de la onzième
session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments
vétérinaires dans les aliments (ALINORM 99/31)
Le rapport de la onzième session du Comité du Codex sur les résidus
de médicaments vétérinaires dans les aliments (CCRVDF)
figure ci-joint. Il sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius
à sa vingt-troisième session (Rome (Italie) 28 juin - 3 juillet
1999).
QUESTIONS SOUMISES À LA
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-TROISIÈME SESSION POUR
ADOPTION
RESUME ET
CONCLUSIONS
INTRODUCTION
OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de
l’ordre du jour)
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
(Point 2 de l’ordre du jour)
NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 3 de
l’ordre du jour).
QUESTIONS SOUMISES AU COMITE PAR LA COMMISSION
DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITES DU CODEX
(Point 4a de l’ordre du jour)
Activités de l’OMS
concernant l’utilisation de médicaments antimicrobiens dans la
production animale
Activités conjointes FAO/OMS
concernant l’utilisation non humaine d’agents
antimicrobiens
Discussions du CCRVDF sur
l’utilisation des antimicrobiens dans la production animale
Rapport du groupe d’étude
mixte FAO/RCAAP/OMS sur les questions de salubrité des aliments
associées aux produits de l’aquaculture
RAPPORT SUR LES ACTIVITES LIEES A L’ANALYSE
DES RISQUES DANS LES ORGANES DU CODEX ET DANS D’AUTRES ORGANES
(Point 4b de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’ANALYSE DES RISQUES
AU SEIN DU COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS
LES ALIMENTS (Point 4c de l’ordre du jour)
EXAMEN DU PROJET DE CODE D’USAGES POUR UNE
BONNE ALIMENTATION ANIMALE (Point 4d
de l’ordre du jour)
RAPPORT SUR LES ACTIVITES DE L'OIE, Y COMPRIS L’HARMONISATION
DES DISPOSITIONS TECHNIQUES POUR L’HOMOLOGATION DES PRODUITS DE MEDECINE
VETERINAIRE (VICH) (Point 4e de l’ordre du
jour)
RAPPORTS DES QUARANTE-HUITIEME ET CINQUANTIEME
SESSIONS DU COMITE MIXTE FAO/OMS D’EXPERTS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 5 de l’ordre du jour)
EXAMEN DU PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES
RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A L’ETAPE 7 (Point
6 de l’ordre du jour)
EXAMEN DES AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR
LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A L’ETAPE 4 (point 7 de l’ordre
du jour)
EXAMEN DES PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES
MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES MAINTENUS AUX ETAPES
7 ET 4 (Point 8 de l’ordre du jour)
Révision des limites maximales
de résidus du Codex
EXAMEN DES CRITERES DE PERFORMANCE POUR LES METHODES
D’ANALYSE ET D’ECHANTILLONNAGE VISANT LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES
DANS LES ALIMENTS (Point 9a de l’ordre du
jour)
IDENTIFICATION DE METHODES DE ROUTINE POUR L’ANALYSE
ET L’ECHANTILLONNAGE DES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS
(Point 9b de l’ordre du jour)
DIRECTIVES CONCERNANT LES RESIDUS AUX POINTS D’INJECTION (point 10 de l’ordre du jour)
CONTROLE DES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES
DANS LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS (point 11
de l’ordre du jour)
ETUDE DE LA LISTE DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A
EVALUER OU A REEVALUER EN PRIORITE (Point
12 de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DONNEES REQUISES POUR
L'ETABLISSEMENT DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES
ADMINISTRES AUX ESPECES MINEURES (point
13 de l’ordre du jour)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS
(Point 14 de l’ordre du jour)
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION
(Point 15 de l’ordre du jour)
APPENDICE. COMITE DU CODEX SUR LES
RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS
ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS/LISTA
DE LOS PARTICIPANTES/LISTE DES PARTICIPANTS
ANNEXE II: PROJETS DE LIMITES
MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A
L'ETAPE 8
ANNEXE III: AVANT-PROJETS DE LIMITES
MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A
L'ETAPE 5/8
ANNEXE IV: PROJETS DE LIMITES DE
RESIDUS POUR LES MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS MAINTENUS A L'ETAPE
7
ANNEXE V: AVANT-PROJETS DE LIMITES
MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A
L'ETAPE 5
ANNEXE VI: AVANT-PROJETS DE LIMITES
MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS
MAINTENUS A L'ETAPE 4
ANNEXE VII: LIMITES MAXIMALES DE
RESIDUS DU CODEX POUR LA BENZYLPENICILLINE A REMPLACER PAR DES LIMITES MAXIMALES
DE RESIDUS POUR LA BENZYLPENICILLINE/BENZYLPENICILLINE
PROCAÏNE
ANNEXE VIII: LISTE DE MEDICAMENTS
VETERINAIRES A EVALUER OU A REEVALUER EN PRIORITE
ANNEXE IX: ANALYSE DES RISQUES AU SEIN DU COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS