52. Le rapport du Groupe de travail ad hoc sur les confirmations a été présenté par son président, M. William Horwitz (Etats-Unis d’Amérique). Mme Harriet Wallin (Finlande) en était le rapporteur. Etaient représentés les Etats Membres et les organisations internationales ci-après: Allemagne, Argentine, Australie, Canada, Etats-Unis, Finlande, France, Hongrie, Japon, Norvège, République de Corée, Royaume-Uni, AOAC International, FIL, ISO et NMKL.
Confirmation des dispositions relatives aux méthodes d’analyse
53. Le Comité a accepté la proposition du Groupe de travail de réviser le statut de la procédure de confirmation des deux différentes méthodes pour la détermination du potassium dans le sel de qualité alimentaire qui avait été précédemment confirmée ainsi qu’une méthode de Type II: ESPA/CN-E/1041994 a été approuvée comme une méthode de Type II et ESPA/CN-E/103-1994 comme une méthode de Type III.
54. Le Comité n’a pas confirmé un certain nombre de méthodes proposées pour les produits laitiers, soit parce qu’on n’avait pas démontré que la méthode était applicable au produit, soit parce qu’on ne pouvait confirmer qu’une méthode de type I pour une association substance à analyser/produit.
55. Le Comité a amendé les méthodes de détermination de la teneur en sel pour clarifier que celle-ci déterminaient le chlorure et que le résultat serait exprimé en chlorure de sodium. Il sera demandé au Comité du Codex sur les fruits et légumes traités d’examiner l’utilité des quatre chiffres importants pour les concentrations maximales pour l’étain dans les pickles. Pour plusieurs autres méthodes, le Comité a recommandé d’envisager l’emploi de méthodes plus modernes au lieu des méthodes proposées actuellement.
56. Une liste des méthodes examinées ainsi que leur statut, les types assignés et des notes contenant la justification de la non-confirmation ou de la confirmation à titre temporaire sont joints au présent rapport comme Partie I de l’Annexe III pour confirmation par la Commission.
Confirmation des dispositions relatives aux méthodes d’échantillonnage
57. Le Comité a examiné les dispositions relatives aux méthodes d’échantillonnage dans les normes pour les kimchi, les pickles et les produits laitiers en séance plénière. Le Comité a confirmé celles relatives aux kimchi et aux pickles qui utilisaient les Plans d’échantillonnage du Codex pour les denrées alimentaires préemballées, le seul document actuellement disponible au Codex sur l’échantillonnage et auquel on se réfère couramment dans les normes Codex sur les produits.
58. Le Comité a été informé que la norme FIL 50C contient des instructions générales sur la façon de se procurer des échantillons, tandis que les normes FIL 113A et 136A sont des plans d’échantillonnage statistiques. Le Comité est convenu de confirmer les dispositions sur l’échantillonnage proposées par le Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers et d’informer la Commission et ce Comité de la contradiction relevée dans le texte supplémentaire dans la norme pour les fromages en saumure concernant “le morceau de tissu ou la feuille de papier non absorbant”.
59. En prenant la décision ci-dessus, le Comité a fait remarquer qu’après l’adoption des Directives générales sur l’échantillonnage par la Commission comme texte final, il pourrait être nécessaire de réviser toutes les dispositions sur l’échantillonnage des normes Codex sur les produits. Une liste de dispositions sur l’échantillonnage examinée par le Comité est jointe au présent rapport comme partie 2 de l’Annexe III pour confirmation par la Commission.
Autres questions connexes
60. Durant l’examen des dispositions sur l’échantillonnage, il a été indiqué que les informations concernant le choix du plan d’échantillonnage exigées dans le Manuel de procédure[16] n’avaient pas été soumises à ce Comité. Il a également été souligné que dans le cas des méthodes d’analyse, aucune information n’était en général soumise par les comités s’occupant de produits bien que les Recommandations relatives à une liste de contrôle des informations requises pour évaluer en vue de leur confirmation les méthodes d’analyse et d’échantillonnage[17] l’exigent. Le Comité a décidé de demander aux comités s’occupant de produits de fournir des renseignements comme l’exige les listes de contrôle à ce comité lorsqu’ils envoient des méthodes d’analyse et d’échantillonnage à ce Comité pour confirmation.
61. Le Comité a noté que la méthode AOAC 971.20 qui avait été confirmée comme méthode générale Codex de type II pour la détermination de la teneur en cuivre n’avait été validée que pour le thé, mais pas pour les aliments en général. Il décidera à sa prochaine session si cette méthode devra être remplacée par une méthode validée pour les aliments en général.
62. Le Comité a recommandé que les comités s’occupant de produits choisissent des méthodes parmi les méthodes générales Codex existantes chaque fois que possible. Il a également recommandé que ces comités utilisent le Système international d’unités dans les spécifications des normes qu’ils élaborent. Il a noté que la Norme générale Codex pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées mentionne également l’emploi du Système international d’unités pour le contenu net et le poids égoutté.
63. Le Comité a décidé de mettre en place un nouveau Groupe de travail ad hoc sur les confirmations, présidé par les Etats-Unis, à sa prochaine session.
