Rapport de la Vingt-Deuxième Session du Comité du Codex sur les Méthodes d’Analyse et d’Echantillonnage

Table des matières

Budapest, Hongrie, 23-27 Novembre 1998

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

commission du codex alimentarius
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: +39(06)57051 Telex: 625825-625853 FAO I E-mail: [email protected] Facsimile: +39(06)5705.4593
	ALINORM 99/23 F
CX 4/50.2	CL 1998/42-MAS Décembre 1998

Note: La circulaire Codex CL 1998/42-MAS est jointe au présent rapport.

PARTIE A QUESTIONS SOUMISE A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS A SA VINGT-TROISIEME SESSION POUR EXAMEN

1. Méthodes d’analyse et d’échantillonnage

(i) Dispositions relatives aux méthodes d’analyse figurant dans certaines normes de produits (ALINORM 99/23, Annexe III, Partie 1)

(ii) Dispositions relatives aux méthodes d’échantillonnage figurant dans certaines normes de produits (ALINORM 99/23, Annexe III, Partie 2)

Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations concernant les répercussions éventuelles des éléments ci-dessus sur leurs intérêts économiques sont priés de le faire par écrit, conformément au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius, et de les communiquer au Chef du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 15 mai 1999.

PARTIE B DEMANDE D’OBSERVATIONS SUR L’AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS AU MANUEL DE PROCEDURE A L’ETAPE 3

Les gouvernements et les organisations internationales intéressées sont invités à présenter des observations sur l’Avant-projet d’amendements au Manuel de procédure, tel qu’il figure à l’Annexe II du présent rapport, à l’étape 3. Les observations devront être communiquées au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 15 octobre 1999.

Table des matières

RESUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES AU COMITE (Point 3 de l’ordre du jour)

METHODES D’ECHANTILLONNAGE (Point 4 de l’ordre du jour)

Avant-projet de Directives générales sur l’échantillonnage (Point 4a de l’ordre du jour)
Projet de révision des méthodes d’échantillonnage recommandées pour la détermination des résidus de pesticides aux fins de conformité avec les LMR (Point 4b de l’ordre du jour)

CRITERES D’EVALUATION DES METHODES D’ANALYSE ACCEPTABLES AUX FINS DU CODEX (Point 5 de l’ordre du jour)

HARMONISATION DE LA PRESENTATION DES RESULTATS D’ESSAIS CORRIGES COMPTE TENU DES TAUX DE RECUPERATION - RAPPORT D’ACTIVITE SUR L’ELABORATION DE DIRECTIVES HARMONISEES CONCERNANT L’EMPLOI DES TAUX DE RECUPERATION DANS LES MESURES D’ANALYSE (Point 6 de l’ordre du jour)

HARMONISATION DE LA TERMINOLOGIE ANALYTIQUE CONFORMEMENT AUX NORMES INTERNATIONALES - RAPPORT DE LA REUNION INTERINSTITUTIONS SUR LES “LIMITES” (Point 7 de l’ordre du jour)

INCERTITUDE DES MESURES (Point 8 de l’ordre du jour)

VALIDATION INTERNE DES METHODES (Point 9 de l’ordre du jour)

CONFIRMATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX METHODES D’ANALYSE FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 10 de l’ordre du jour)

RAPPORT DE LA REUNION INTERINSTITUTIONS SUR LES METHODES D’ANALYSE (Point 11 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 12 de l’ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 13 de l’ordre du jour)

ANNEXE I - LIST OF PARTICIPANTS - LISTE DES PARTICIPANTS - LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II - AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS AU MANUEL DE PROCÉDURE (Aux étapes 1/2/3 de la Procédure)

ANNEXE III - MÉTHODES D’ANALYSE ET D’ÉCHANTILLONNAGE EXAMINÉES PAR LE COMITÉ À SA VINGT-DEUXIÈME SESSION POUR CONFIRMATION