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PROPOSITIONS DE NOUVELLES NORMES (Point 8 de l’ordre du jour)


Le “Parmesan” (Point 8a de l’ordre du jour)
Spécialités de fromage (Point 8b de l’ordre du jour)


Le “Parmesan” (Point 8a de l’ordre du jour)[35]

131. A sa deuxième session, le CCMMP a examiné une proposition portant sur l’élaboration d’une nouvelle norme individuelle pour le “Parmesan” et demandé à l’Allemagne d’identifier, avec le concours de la France et de la FIL, le ou les produit(s) en question et de préparer un document sur les statistiques commerciales et les motifs justifiant l’élaboration d’une telle norme que le Comité examinera à sa prochaine session. Cependant, faute de temps, à sa troisième session, le Comité n’a pu examiner le document et est convenu de l’inscrire à l’ordre du jour de sa quatrième session.

132. La délégation portugaise, s’exprimant au nom des Etats membres de la Communauté européenne, et en vue de poursuivre les débats de la CE sur la question touchant la dénomination “Parmesan”, a précisé qu’il était trop tôt pour que le Comité prenne une décision. Plusieurs délégations et l’observateur de la FIL ont déclaré que, sur la base des critères applicables à l’élaboration ou à la révocation de normes individuelles pour les fromages et les données contenues dans le document CX/MMP 00/18, l’élaboration d’une norme pour le “Parmesan” serait justifiée.

133. Nonobstant l’opinion de plusieurs délégations (voir ci-dessus), le Comité est convenu que les débats concernant la possibilité d’élaborer une nouvelle norme individuelle pour le “Parmesan” seraient renvoyés à sa prochaine session où il serait décidé s’il fallait ou non poursuivre les travaux sur la base du document CX/MMP 00/18 et du texte préliminaire d’une norme telle que contenue dans le document CX/MMP 00/18-Add.1.

Spécialités de fromage (Point 8b de l’ordre du jour)[36]

134. Lors de sa troisième session, le Comité a examiné une proposition de la délégation française visant à commencer les travaux sur des normes pour une nouvelle classe de produits de style et de présentation similaires au fromage, mais qui pour diverses raisons n’étaient pas visés par la norme générale Codex adoptée pour le fromage. Le Comité est convenu qu’il déciderait lors de la session actuelle s’il entreprendrait ou non cette nouvelle activité.

135. En présentant le document, la délégation française a précisé que ces “spécialités de fromage” sont le fruit de technologies nouvelles fondées, par exemple, sur l’utilisation de protéines de lactosérum, qui n’étaient pas visées par la norme pour le fromage. Elle a signalé par ailleurs que la norme pour le fromage ne permettait pas l’utilisation d’une grande variété d’ingrédients et d’additifs communément utilisés dans la fabrication des spécialités de fromage et qu’il restait encore des questions à résoudre concernant l’étiquetage et des définitions à élaborer. Il a été proposé que la FIL étudie le document CX/MMP00/19 pour faire rapport à la prochaine session.

136. Plusieurs délégations se sont interrogées sur la nécessité d’une nouvelle norme pour les spécialités de fromage, suggérant que le nom du produit pourrait évoquer un produit de qualité supérieure pour les consommateurs parlant anglais, espagnol ou allemand. On a également estimé qu’il était nécessaire de disposer de données précises et actualisées sur le commerce mondial de ces produits, les législations nationales, et les problèmes soulevés dans le commerce international comme le stipulent les critères du Codex concernant la détermination de l’ordre de priorité des activités. Des informations sont aussi demandées sur l’identité et la composition réelles du produit, du fait qu’il est peu connu dans de nombreux pays du monde. La possibilité d’inclure dans l’avenir le produit dans la norme Codex pour les fromages fondus a également été évoquée.

137. Le Comité a prié la délégation française de fournir les renseignements visés au paragraphe précédent à la prochaine session pour permettre une prise de décision quant à l’élaboration éventuelle d’une norme pour les spécialités de fromage.


[35] CX/MMP 00/18, CX/MMP 00/18-Add. 1 (observations du Danemark, de l’Italie, des Pays-Bas, de la Suisse, des Etats-Unis et de la FIL) et document de séance 5 (observations de Cuba).
[36] CX/MMP 00/19.

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