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AVANT-PROJET DE RÉVISION DES LISTES CONSULTATIVES DE SELS MINÉRAUX ET DE COMPOSÉS VITAMINIQUES UTILISABLES DANS LES ALIMENTS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE (CAC/GL 10-1979) (Point 8 de l'ordre du jour)[14]

103. Le Comité a rappelé que, suite à la décision prise à la dernière session d'engager une révision des listes consultatives, cette proposition de nouvelle activité avait été approuvée par la Commission, à sa vingt-troisième session, et qu'une lettre circulaire avait été envoyée pour demander des propositions d'amendements aux listes.

104. La délégation des États-Unis a fait observer qu'avant d'engager une révision des listes, il était impératif de définir les critères d'inclusion et d'exclusion des vitamines et sels minéraux dans ces listes de façon à garantir qu'ils se prêtent à l'utilisation par les nourrissons et les enfants en bas âge, que les sources des ingrédients soient salubres et que l'inclusion dans la liste de toute substance soit basée sur des preuves scientifiques adéquates.

105. La délégation allemande a indiqué qu'il serait nécessaire de prendre en compte plusieurs aspects pour parvenir à une révision approfondie des listes, en l'occurrence: le titre, l'objectif et la structure de la liste; le choix des éléments nutritifs, les normes de pureté et l'utilisation dans différents types d'aliments pour nourrissons et enfants en bas âge.

106. Certaines délégations et l'observateur de la CE ont proposé d'ajouter aux listes d'autres éléments nutritifs tels que les acides aminés et les acides gras essentiels, afin de fournir des références utiles. Le Comité est toutefois convaincu qu'eu égard à sa considérable charge de travail, il serait préférable de limiter pour l'instant ses travaux aux vitamines et sels minéraux. Il a noté que l'inclusion d'autres éléments nutritifs pourra être envisagée une fois que de progrès substantiels auront été réalisés dans la révision des listes actuelles.

107. Le Président a attiré l'attention du Comité sur les critères qui avaient été examinés lors de sessions précédentes et utilisés pour élaborer la liste actuelle[15]. Le Comité est convenu qu'une lettre circulaire demanderait des observations concernant les critères à utiliser pour l'inclusion et l'exclusion des sels minéraux et composés vitaminiques dans les listes, et les catégories d'éléments nutritifs (par exemple, vitamines, sels minéraux, acides aminés, etc.) à inclure dans ces listes. Le Comité est convenu que la délégation allemande, avec l'assistance des pays intéressés, élaborerait des propositions pour examen à la prochaine session. Le Comité a noté que les anciens critères seraient inclus dans la lettre circulaire à titre de référence.


[14] CL 1999/21 NFSDU; CXNFSDU 00/8 (observations du Brésil, de Cuba, de l'Allemagne, de la République de Corée, de la Malaisie de la Norvège, du Paraguay, de la Pologne, de Singapour, de l'Afrique du Sud, de l'Espagne, du Royaume-Uni, de la FIL/IDF); CX/NFSDU 00/8 Add. 1(observations du Mexique); CRD 8 (observations du Canada, de la Malaisie, du Mexique, de la Thaïlande, de l'Uruguay); CRD 20 (observations des Etats-Unis), CRD 28 (observations des Philippines).
[15] ALINORM 89/26, par. 193

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