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DOCUMENT DE TRAVAIL SUR


L’établissement de tolérances de calibre (Point 5a de l’ordre du jour)
La définition des termes employés dans les normes Codex (Point 5b de l’ordre du jour)

L’établissement de tolérances de calibre (Point 5a de l’ordre du jour)[19]

106. A sa huitième session, le CCFFV est convenu que le document de travail sur l’établissement de tolérances de calibre devrait être distribué pour observations et examen approfondi à la prochaine session.

107. Étant donné la décision prise par le Comité, selon laquelle un groupe de rédaction dirigé par les Etats-Unis, avec l’aide de la Communauté européenne, se chargerait d’examiner et de réviser les dispositions de calibrage du Projet de norme Codex pour les oranges et des Projets de normes Codex pour les pamplemousses, les limes et les pomelos (voir paragraphes 57, 59, 62 et 64) avant le 1er juillet 2001, le Comité a interrompu l’examen de l’établissement de tolérances de calibre générales.

La définition des termes employés dans les normes Codex (Point 5b de l’ordre du jour)[20]

108. A sa huitième session, le CCFFV est convenu de recueillir des observations afin d’élaborer des définitions pour les termes énumérés dans le document de travail sur la définition des termes employés dans les normes Codex, pour nouvel examen à la présente session.

109. Étant donné l’importance de l’harmonisation des termes qualitatifs utilisés dans les normes Codex pour les fruits et légumes frais, le Comité a accepté la proposition des Etats-Unis d’élaborer des projets de définitions en ce sens, pour distribution, observations et nouvel examen à la dixième session du CCFFV.


[19] CX/FFV 00/17 (non publié).
[20] CX/FFV 00/18 (non publié). Observations de l’Inde (document de séance 2).

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