Résumé et conclusions

À sa trente-troisième session le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire est parvenu aux conclusions suivantes:

QUESTIONS A SOUMETTRE A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS POUR ADOPTION:

• Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène pour la production primaire et l'emballage des fruits et légumes frais à l'étape 5, ALINORM 01/13A (par. 31-82 et Annexe II).

QUESTIONS A SOUMETTRE A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS POUR EXAMEN:

Les nouvelles activités suivantes sont proposées:

• Avant-projet de directives pour la prévention de la contamination des aliments par listeria monocytogenes. (par. 111-119).;

• Révision du Code d'usages en matière d'hygiène pour les produits à base d'œufs (CAC/RCP 30-1983) (par. 150).

L'avis de la Commission du Codex Alimentarius est sollicité sur les points suivants:

1) Amendement aux Directives HACCP.

• À la suite de l'examen du document de travail sur l'application du système HACCP dans les petites entreprises, y compris les moins développées (PEMD), le Comité a conclu à l'utilité d'un tel document et a pris acte de l'appui généralisé pour son élaboration. Par conséquent, il a accepté que les Directives HACCP actuelles soient modifiées sans toutefois altérer les sept principes HACCP et il est convenu d'aviser la Commission du Codex Alimentarius (par. 120-133).

2) Coordination des activités en matière de résistance aux antimicrobiens

• Reconnaissant l'importance du problème des bactéries résistantes aux antimicrobiens présentes dans les aliments et convenant que le document était présenté sous forme de profil de risque, comme le demandait le Comité exécutif à sa quarante-septième session, le Comité a décidé de solliciter l'avis de la Commission sur la manière de procéder en la matière afin d'assurer la coordination des activités (par. 134-142).

Le Comité:

• a identifié et approuvé les questions à poser par les gestionnaires de risques aux évaluateurs de risque de la Consultation ad hoc FAO/OMS d'experts sur les dangers microbiologiques dans les aliments en ce qui concerne la présence de Listeria monocytogenes dans les aliments prêts à la consommation et de Salmonella Enteritidis dans les œufs et de Salmonella spp. dans les poulets de chair, et a proposé des priorités pour la prochaine Consultation FAO/OMS d'experts (voir par. 14-25);

• est convenu d'informer la Commission de la nécessité de mettre en place un processus interactif entre le Comité et les Consultations ad hoc d'experts sur l'évaluation des risques microbiologiques (voir par. 26-27);

• a renvoyé à l'étape 3 pour nouvelle rédaction l'Avant-projet de principes et directives pour la conduite de la gestion des risques microbiologiques et a demandé des observations supplémentaires sur les objectifs de sécurité sanitaire des aliments (voir par. 83-95);

• a renvoyé à l'étape 3 pour nouvelle rédaction l'Avant-projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers sur la base des observations formulées et des débats tenus pendant la session; celui-ci sera ensuite distribué pour observations supplémentaires et examen (voir par. 96-102);

• a renvoyé à l'étape 3 pour nouvelle rédaction l'Avant-projet de directives pour le recyclage hygiénique des eaux de traitement dans les usines de produits alimentaires et pour examen ultérieur par le Comité (par. 103-110);

• est convenu d'examiner à nouveau les documents de travail sur les bactéries résistantes aux antimicrobiens présentes dans les aliments (voir par. 134-142), sur l'Avant-projet de directives pour la validation des mesures de maîtrise de l'hygiène des aliments (voir par. 143-145), sur l'Avant-projet de directives pour l'évaluation des matières inacceptables présentes dans les aliments (voir par. 146-147) et, afin de répondre de manière appropriée à la demande du Comité exécutif, sur l'analyse des dangers et l'analyse des risques (voir par. 153);

• est convenu que le terme "Salubrité" devait être examiné dans le cadre du Code d'usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers (voir par. 152);

• a envisagé de tenir la prochaine session du Comité dans un pays en développement (Thaïlande) (voir par. 155).

QUESTIONS RENVOYEES A D'AUTRES COMITES:

Le Comité:

• a demandé au Comité sur les principes généraux d'examiner les amendements proposés à son mandat (voir par, 28-30 et Annexe III);

• a attiré l'attention du Comité sur les principes généraux sur le fait qu'il importait de résoudre la question du Principe de précaution afin de faire avancer le document sur l'Avant-projet de principes et directives pour la conduite de la gestion des risques microbiologiques (voir par. 83-95).