1.1 Points de départ
1.2 Identification de la zone ARP
1.3 Informations
1.4 Conclusion
Cette étape vise à identifier l’/les organisme(s) nuisible(s) et les filières qui suscitent des préoccupations et seront pris en compte pour l’analyse du risque dans la zone ARP identifiée.
1.1.1 ARP amorcée par l’identification d’une filière
1.1.2 ARP amorcée par l’identification d’un organisme nuisible
1.1.3 ARP amorcée par l’examen ou la révision d’une politique
La mise en route du processus d’ARP peut résulter de:
- l’identification d’une filière qui présente une menace phytosanitaire potentielle- l’identification d’un organisme nuisible qui pourrait nécessiter des mesures phytosanitaires
- l’examen ou la révision des politiques et priorités phytosanitaires.
Une ARP nouvelle ou révisée concernant une filière déterminée peut découler des situations suivantes:
- changes internationaux d’une marchandise qui n’était pas jusque-là importée dans le pays (généralement un végétal ou un produit végétal, y compris les plantes génétiquement modifiées) ou d’une marchandise provenant d’une zone ou d’un pays nouveauxUne liste d’organismes nuisibles susceptibles de suivre la filière (par exemple d’être transportés par la marchandise) pourra être établie à partir de différentes sources: données officielles, bases de données, littérature scientifique et autre, consultation d’experts. Il est préférable de classer la liste par ordre de priorité en recourant à des jugements d’experts quant à la répartition et aux types d’organismes nuisibles. Si aucun organisme de quarantaine potentiel n’est susceptible de suivre la filière, l’ARP peut être stoppée à ce stade.- importation de nouvelles espèces végétales pour la sélection et la recherche scientifique
- identification d’une filière autre que l’importation d’une marchandise (dissémination naturelle, matériaux d’emballage, courrier, ordures, bagages de voyageurs, etc.).
Une ARP nouvelle ou révisée portant sur un organisme nuisible donné peut être nécessaire dans les conditions suivantes:
- une situation d’urgence découle de la découverte d’une infestation établie ou d’un foyer d’un nouvel organisme nuisible au sein d’une zone ARP- une situation d’urgence découle de l’interception d’un nouvel organisme nuisible transporté par une marchandise importée
- un nouveau risque phytosanitaire est identifié par la recherche scientifique
- un organisme nuisible est introduit dans une zone
- un organisme est signalé comme étant plus nocif dans une zone que dans sa zone d’origine
- un organisme nuisible particulier est intercepté à plusieurs reprises
- une demande d’importation d’un organisme est formulée
- un organisme est identifié comme vecteur d’autres organismes nuisibles
- un organisme est modifié génétiquement d’une manière qui peut changer son potentiel d’organisme nuisible.
Une ARP nouvelle ou révisée ayant pour point de départ des considérations de politique générale s’avérera le plus fréquemment nécessaire dans les situations suivantes:
- il est décidé au niveau national de revoir les réglementations, les prescriptions ou les opérations phytosanitaires
- une proposition émanant d’un autre pays ou d’une organisation internationale (ORPV, FAO) est examinée- la création ou la suppression d’un système de traitement, un nouveau procédé ou une nouvelle information ont une incidence sur une décision antérieure
- des mesures phytosanitaires font naître un différend
- la situation phytosanitaire d’un pays change, un nouveau pays est créé, ou les frontières politiques ont été déplacées.
La zone ARP sera définie aussi précisément que possible pour déterminer la zone pour laquelle des informations sont nécessaires.
1.3.1 ARP antérieure
La collecte d’informations est un élément essentiel à toutes les étapes de l’ARP. Elle est importante au stade de la mise en route afin d’éclaircir l’identité de l’/des organisme(s) nuisible(s), sa/leur répartition actuelle et son/leur association à des espèces végétales hôtes, des marchandises, etc. D’autres informations seront rassemblées si nécessaire pour la prise des décisions requises durant la suite de l’ARP.
Les informations utilisées pour l’ARP peuvent provenir de sources diverses. La fourniture d’informations officielles concernant la situation d’un organisme nuisible est obligatoire en vertu de la CIPV (Article VIII.1c), facilitée par les points de contact officiels (Article VIII.2).
Il convient également de vérifier si les filières, les organismes nuisibles ou les politiques ont déjà fait l’objet d’un processus d’ARP, national ou international. Dans l’affirmative, la validité de l’ARP sera vérifiée car les circonstances et les données peuvent avoir changé. Il faudra aussi envisager la possibilité d’utiliser l’ARP d’une filière ou d’un organisme nuisible similaires, qui puisse remplacer partiellement ou entièrement la nouvelle ARP.
À la fin de l’étape 1, le point de départ, les organismes nuisibles et les filières visés et la zone ARP ont été identifiés. Des informations pertinentes ont été recueillies et les organismes nuisibles ont été identifiés comme candidats possibles pour l’application des mesures phytosanitaires, soit individuellement soit en association avec une filière.
