2.1 Catégorisation des organismes nuisibles
2.2. Évaluation de la probabilité d’introduction et de dissémination
2.3. Évaluation des conséquences économiques possibles
2.4 Degré d’incertitude
2.5 Conclusion de l’étape d’évaluation du risque phytosanitaire
Le processus d’évaluation du risque phytosanitaire se subdivise, en gros, en trois étapes interdépendantes:
- catégorisation de l’organisme nuisibleLa plupart du temps, ces étapes se succéderont durant l’ARP mais il n’est pas nécessaire de suivre un ordre particulier. L’évaluation du risque phytosanitaire ne doit pas être plus complexe que ne l’exigent les circonstances au point de vue technique. En vertu de la présente norme, une ARP déterminée est jugée d’après les principes suivants: nécessité, impact minimal, transparence, équivalence, analyse des risques, gestion des risques et non-discrimination, figurant dans la publication NIMP n. 1 Principes de quarantaine végétale liés au commerce international (FAO, 1995).
- évaluation de la probabilité d’introduction et de dissémination
- évaluation des conséquences économiques potentielles (y compris l’incidence environnementale).
2.1.1 Éléments de catégorisation
2.1.2 Conclusion de la catégorisation des organismes nuisibles
Au départ, on ne distingue pas toujours clairement quel(s) organisme(s) nuisible(s) identifié(s) à l’étape 1 doivent faire l’objet d’une ARP. Le processus de catégorisation envisage, pour chaque organisme nuisible, si les critères de la définition d’un organisme de quarantaine sont remplis.
Dans l’évaluation d’une filière associée à une marchandise, un certain nombre d’ARP individuelles peuvent être nécessaires pour les divers organismes nuisibles potentiellement associés à cette filière. Le fait de ne pas tenir compte d’un ou plusieurs organismes avant leur examen approfondi constitue une caractéristique utile du processus de catégorisation.
L’un des avantages de la catégorisation des organismes nuisibles est qu’elle peut être effectuée avec relativement peu d’informations, mais celles-ci seront toutefois suffisantes pour que la catégorisation soit effectuée correctement.
2.1.1.1 Identité de l’organisme nuisible
2.1.1.2 Présence ou absence dans la zone ARP
2.1.1.3 Situation réglementaire
2.1.1.4 Possibilités d’établissement et de dissémination en zone ARP
2.1.1.5 Possibilités de conséquences économiques dans la zone ARP
La catégorisation d’un organisme nuisible comme organisme de quarantaine inclut les principaux éléments suivants:
- identité de l’organisme nuisible- présence ou absence dans la zone ARP
- situation réglementaire
- possibilités d’introduction et de dissémination dans la zone ARP
- possibilités de conséquences économiques (y compris les conséquences pour l’environnement) dans la zone ARP.
L’identité de l’organisme nuisible sera définie clairement pour garantir que l’évaluation est bien effectuée sur un organisme distinct, et que les informations d’ordre biologique et autres utilisées dans l’évaluation sont pertinentes pour l’organisme en question. Si ce n’est pas possible car l’agent étiologique des symptômes particuliers n’a pas encore été totalement identifié, il faut alors pouvoir démontrer qu’il produit des symptômes uniformes et qu’il est transmissible.
L’unité taxonomique de l’organisme nuisible est généralement l’espèce. L’emploi d’un niveau taxinomique supérieur ou inférieur sera étayé par des principes scientifiques et, dans le cas de niveaux inférieurs à l’espèce, par des preuves démontrant que des facteurs comme les différences de virulence, la gamme de plantes hôtes ou les relations avec les vecteurs sont suffisamment significatifs pour influer sur la situation phytosanitaire.
Lorsqu’un vecteur est en cause, ce dernier peut aussi être considéré comme un organisme nuisible dans la mesure où il est associé à l’organisme étiologique et où il est nécessaire pour la transmission de l’organisme nuisible.
L’organisme nuisible sera absent de la totalité ou d’une partie donnée de la zone ARP.
Si l’organisme nuisible est présent mais n’est pas largement disséminé dans la zone ARP, il fera l’objet d’une lutte officielle ou il doit être prévu de l’y assujettir dans un proche avenir.
Des données pertinentes doivent indiquer que l’organisme nuisible pourrait s’établir ou se disséminer dans la zone ARP. Celle-ci doit présenter des conditions écologiques/climatiques, y compris sous abri, propices à l’établissement et à la dissémination de l’organisme nuisible et, selon le cas, des espèces hôtes (ou proches), des hôtes alternes et des vecteurs doivent être présents dans la zone ARP.
Il doit y avoir des signes indiquant clairement que l’organisme nuisible est susceptible d’avoir une incidence économique (y compris les conséquences environnementales) inacceptable dans la zone ARP.
Si l’on a pu déterminer que l’organisme nuisible est potentiellement un organisme de quarantaine, le processus d’ARP continuera. Si l’organisme nuisible ne remplit pas tous les critères d’un organisme de quarantaine, le processus d’ARP peut s’arrêter. En l’absence d’informations suffisantes, les incertitudes seront identifiées et le processus d’ARP se poursuivra.
2.2.1 Probabilité d’entrée d’un organisme nuisible
2.2.2 Probabilité d’établissement
2.2.3 Probabilité de dissémination après établissement
2.2.4 Probabilité d’introduction et de dissémination: conclusion
L’introduction d’un organisme nuisible comprend son entrée et son établissement. L’évaluation de la probabilité d’introduction nécessite une analyse de chacune des filières auxquelles un organisme nuisible peut être associé depuis son origine jusqu’à son établissement dans la zone ARP. Dans une ARP amorcée par une filière déterminée (généralement une marchandise importée), la probabilité d’entrée de l’organisme nuisible est évaluée pour la filière en question. Les probabilités d’entrée de l’organisme nuisible associées à d’autres filières doivent être prises en compte également.
Pour les analyses du risque entreprises pour un organisme nuisible déterminé, sans envisager une marchandise ou une filière particulières, les possibilités de toutes les filières probables seront examinées.
L’évaluation de la probabilité de dissémination repose essentiellement sur des considérations biologiques analogues à celles de l’entrée et de l’établissement.
2.2.1.1 Identification des filières pour une ARP amorcée par un organisme nuisible
2.2.1.2 Probabilité que l’organisme nuisible soit associé à la filière à l’origine
2.2.1.3 Probabilité de survie au transport ou à l’entreposage
2.2.1.4 Probabilité qu’un organisme nuisible survive aux procédures de lutte en vigueur
2.2.1.5 Probabilité de transfert à un hôte approprié
La probabilité d’entrée d’un organisme nuisible dépend des filières allant du pays exportateur jusqu’aux points de destination et de la fréquence et de la quantité des organismes nuisibles qui leur sont associés. Plus les filières sont nombreuses, plus la probabilité d’entrée d’un organisme nuisible dans la zone ARP est grande.
Les filières qui ont été documentées pour l’entrée de l’organisme nuisible dans de nouvelles zones seront notées. Les filières potentielles, qui n’existent peut-être pas actuellement, seront évaluées. Les données relatives à l’interception d’un organisme nuisible peuvent fournir des preuves de l’aptitude d’un organisme nuisible à être associé à une filière et à survivre au transport et à l’entreposage.
Toutes les filières pertinentes seront examinées. Elles peuvent être identifiées principalement par rapport à la répartition géographique et à la gamme de plantes hôtes de l’organisme nuisible. Les envois de végétaux et de produits végétaux faisant l’objet d’un commerce international sont les principales filières concernées et la structure actuelle de ces échanges déterminera, en grande partie, les filières pertinentes. Les autres filières comme d’autres types de marchandises, les matériaux d’emballage, les personnes, les bagages, le courrier, les moyens de transports et les échanges de matériel scientifique seront prises en compte, le cas échéant. L’entrée par des moyens naturels sera également examinée, car la dissémination naturelle est susceptible de rendre les mesures phytosanitaires moins efficaces.
La probabilité que l’organisme nuisible soit associé, dans l’espace ou le temps, à la filière à l’origine sera déterminée. Les facteurs à prendre en compte sont les suivants:
- prévalence de l’organisme nuisible dans la zone d’origine- présence de l’organisme nuisible à un stade de développement qui serait associé aux marchandises, aux conteneurs ou aux moyens de transport
- volume et fréquence du mouvement le long de la filière
- calendrier saisonnier
- moyens de lutte, procédures culturales et commerciales mises en œuvre au lieu d’origine (application de produits phytosanitaires, manutention, élimination de végétaux atteints, classement qualitatif).
Les facteurs à prendre en compte sont notamment les suivants: vitesse et conditions de transport et durée du cycle biologique de l’organisme nuisible compte tenu de la durée du transport et de l’entreposage vulnérabilité des stades de développement pendant le transport et l’entreposage prévalence des organismes nuisibles ayant des probabilités d’être associés à un envoi procédures commerciales (par exemple réfrigération) appliquées aux envois dans le pays d’origine, le pays de destination, ou pendant le transport ou l’entreposage.
Les procédures de lutte en vigueur (y compris les procédures phytosanitaires) appliquées aux envois, contre d’autres organismes nuisibles de l’origine jusqu’à l’utilisation finale, seront évaluées au point de vue de leur efficacité contre l’organisme nuisible en question. On estimera la probabilité que l’organisme nuisible ne soit pas détecté durant l’inspection ou survive à d’autres procédures phytosanitaires existantes.
On examinera: les mécanismes de dispersion, y compris les vecteurs qui permettent le passage de la filière à un hôte approprié la question de savoir si la marchandise importée doit être envoyée à quelques-uns seulement ou à de nombreux points de destination dans la zone ARP la présente d’hôtes appropriés à proximité des points d’entrée, de transit et de destination l’époque de l’année à laquelle l’importation a lieu l’utilisation prévue de la marchandise (par exemple plantation, transformation ou consommation) les risques que présentent les sous-produits et les déchets.
Certaines utilisations présentent de beaucoup plus fortes probabilités d’introduction (la plantation) que d’autres (la transformation). On examinera également la probabilité d’introduction associée à la production, à la transformation ou à l’élimination de la marchandise dans le voisinage d’hôtes appropriés.
2.2.2.1 Présence d’hôtes, d’hôtes alternes et de vecteurs appropriés dans la zone ARP
2.2.2.2 Caractère approprié de l’environnement
2.2.2.3 Pratiques culturales et mesures de lutte
2.2.2.4 Autres caractéristiques de l’organisme nuisible influant sur la probabilité d’établissement
Pour estimer la probabilité d’établissement d’un organisme nuisible, des informations biologiques fiables (cycle biologique, gamme de plantes hôtes, épidémiologie, survie, etc.) seront recueillies dans les zones où l’organisme nuisible est actuellement présent. La situation de la zone ARP peut alors être comparée avec celle des zones où l’organisme nuisible est actuellement présent (en tenant compte également des environnements protégés, par exemple les serres) en ayant recours au jugement d’experts pour évaluer la probabilité d’établissement. On peut examiner avec profit d’autres études concernant des organismes nuisibles comparables. Les facteurs à prendre en compte sont, par exemple, les suivants:
- présence, quantité et répartition des hôtes dans la zone ARPLorsqu’on examinera la probabilité d’établissement, on notera qu’un organisme nuisible transitoire (voir NIMP n.8: Détermination de la situation d’un organisme nuisible dans une zone) peut ne pas être en mesure de s’établir dans la zone ARP (en raison, par exemple, de conditions climatiques contraires) mais pourrait néanmoins avoir des conséquences économiques inacceptables (voir CIPV, Article VII.3).
- caractère approprié ou non de l’environnement dans la zone ARP
- capacité d’adaptation de l’organisme nuisible
- stratégie de reproduction de l’organisme nuisible
- méthode de survie de l’organisme nuisible
- façons culturales et mesures de lutte.
Les facteurs suivants sont à prendre en considération: des hôtes et des hôtes alternes sont-ils présents, abondants ou largement disséminés des hôtes et des hôtes alternes sont-ils présents dans une zone géographique suffisamment proche pour permettre à l’organisme nuisible de compléter son cycle biologique d’autres espèces végétales pourraient-elles constituer des hôtes appropriés en l’absence des espèces hôtes habituelles si un vecteur est nécessaire à la dispersion de l’organisme nuisible, est-il déjà présent dans la zone ARP ou susceptible d’y être introduit une autre espèce vectrice est-elle présente dans la zone ARP.
Le niveau taxinomique auquel les hôtes sont examinés sera normalement “l’espèce”. L’emploi de niveaux taxinomiques supérieurs ou inférieurs sera justifié par des preuves scientifiques.
On identifiera les facteurs de l’environnement (climat, sol, concurrence organisme nuisible/hôtes) qui sont déterminants pour le développement de l’organisme nuisible, de son hôte et, le cas échéant, de son vecteur, et pour leur aptitude à survivre à des périodes de contraintes climatiques et à achever leur cycle biologique. Il est à noter que l’environnement a probablement différents effets sur l’organisme nuisible, son hôte et son vecteur. On en tiendra compte pour déterminer si l’interaction entre ces organismes dans la zone d’origine est conservée dans la zone ARP à l’avantage ou au détriment de l’organisme nuisible. On déterminera aussi la probabilité d’établissement dans un environnement protégé, comme des serres.
Des systèmes de modélisation climatique peuvent être utilisés pour comparer les données climatiques de la zone de répartition connue d’un organisme nuisible avec celles de la zone ARP.
On comparera les pratiques culturales de production pour les plantes cultivées hôtes afin de déterminer s’il existe des différences entre la zone ARP et la zone d’origine de l’organisme nuisible qui pourraient influer sur son aptitude à s’établir.
On peut examiner les programmes de lutte ou les ennemis naturels de l’organisme nuisible qui existent déjà dans la zone ARP et réduisent la probabilité de son établissement. Les organismes nuisibles pour lesquels la lutte n’est pas faisable seront considérés comme présentant plus de risques que ceux pour lesquels il est aisé d’effectuer un traitement. On examinera également la présence (ou l’absence) de méthodes appropriées d’éradication.
Ces caractéristiques sont les suivantes:
- Stratégie de reproduction et méthode de survie de l’organisme nuisible. On identifiera les caractéristiques qui permettent à l’organisme nuisible de se reproduire efficacement dans le nouvel environnement, comme la parthénogénèse/autocroisement, la durée du cycle biologique, le nombre de générations par année, la période de dormance, etc.- Adaptabilité génétique. L’espèce est-elle polymorphe et dans quelle mesure l’organisme nuisible a-t-il prouvé qu’il était capable de s’adapter aux conditions de la zone ARP, par exemple par l’existence de races spécifiques à leurs hôtes ou adaptées à une plus vaste gamme d’habitats ou à de nouveaux hôtes? Cette variabilité génotypique (et phénotypique) favorise une aptitude potentielle de l’organisme nuisible à supporter les fluctuations de l’environnement, à s’adapter à une plus large gamme d’habitats, à développer une résistance aux pesticides et à surmonter la résistance de l’hôte.
- Population minimale nécessaire à l’établissement. Si possible, on estimera le seuil de la population de l’organisme nuisible nécessaire à l’établissement.
Un organisme nuisible ayant un fort potentiel de dissémination peut aussi avoir un fort potentiel d’établissement et les possibilités de parvenir à l’enrayer et/ou à l’éradiquer sont plus limitées. Pour pouvoir estimer la probabilité de dissémination de l’organisme nuisible, on recueillera des informations biologiques fiables sur des zones dans lesquelles celui-ci est fréquemment présent. La situation de la zone ARP peut alors être comparée attentivement avec celle des zones où l’organisme nuisible est actuellement présent en ayant recours au jugement d’experts pour évaluer la probabilité de dissémination. On peut examiner avec profit d’autres études concernant des organismes nuisibles comparables. Les facteurs à prendre en compte sont, par exemple, les suivants:
- l’environnement naturel ou aménagé convient-il pour la dissémination naturelle de l’organisme nuisibleLes données concernant la probabilité de dissémination servent à estimer la rapidité avec laquelle l’importance économique potentielle de l’organisme nuisible peut se concrétiser dans la zone ARP. Cela est important également si l’organisme nuisible est susceptible d’entrer et de s’établir dans une zone de faible importance économique potentielle, puis de se disséminer dans une zone de forte importance économique potentielle. De plus, cette information peut être importante au stade de la gestion du risque lorsqu’on examine la faisabilité de l’enrayement ou de l’éradication d’un organisme nuisible introduit.- la présence d’obstacles naturels
- les possibilités de déplacement avec des marchandises ou des moyens de transport
- l’utilisation prévue de la marchandise
- les vecteurs potentiels de l’organisme nuisible dans la zone ARP
- les ennemis naturels potentiels de l’organisme nuisible dans la zone ARP.
2.2.4.1 Conclusion relative aux zones menacées
La probabilité générale d’introduction sera exprimée de la manière qui convient le mieux aux données, aux méthodes utilisées pour l’analyse, et aux destinataires visés. Il peut s’agir de données quantitatives ou qualitatives, car le résultat général est quoi qu’il en soit l’association d’informations quantitatives et qualitatives. La probabilité d’introduction peut être exprimée sous forme de comparaison avec les résultats d’ARP effectuées pour d’autres organismes nuisibles.
On identifiera la partie de la zone ARP dans laquelle les facteurs écologiques favorisent l’établissement de l’organisme nuisible, afin de définir la zone menacée. Il peut s’agir de tout ou partie de la zone ARP.
2.3.1 Effets de l’organisme nuisible
2.3.2 Analyse des conséquences économiques
2.3.3 Conclusion de l’évaluation des conséquences économiques
Les prescriptions pour cette étape indiquent les informations qu’il faut recueillir sur l’organisme nuisible et ses plantes hôtes potentiels et proposent des niveaux d’analyses économiques qui pourraient être effectuées au moyen de ces informations pour évaluer tous les effets de l’organisme nuisible, à savoir les conséquences économiques potentielles. Le cas échéant, on rassemblera des données quantitatives fournissant des valeurs monétaires. Des données qualitatives peuvent également être employées. Il peut être utile de consulter un économiste.
Bien souvent, l’analyse détaillée des conséquences économiques estimatives n’est pas nécessaire, si l’on dispose de preuves suffisantes ou s’il est généralement reconnu que l’introduction d’un organisme nuisible aura des conséquences économiques inacceptables (y compris l’impact sur l’environnement). Dans ce cas, l’évaluation du risque portera essentiellement sur la probabilité d’introduction et de dissémination. Il faudra, toutefois, examiner les facteurs économiques plus en détail lorsque le niveau de conséquences économiques est en cause, ou que le niveau de conséquences économiques est nécessaire pour évaluer la sévérité des mesures utilisées pour la gestion du risque ou pour évaluer le rapport coûts-avantages de l’exclusion ou de la lutte.
2.3.1.1 Effets directs de l’organisme nuisible
2.3.1.2 Effets indirects de l’organisme nuisible
Pour estimer l’importance économique potentielle de l’organisme nuisible, des informations seront recueillies sur des zones où il est naturellement présent ou a été introduit. Ces informations seront comparées avec celles concernant la situation dans la zone ARP. On peut examiner avec profit d’autres études concernant des organismes nuisibles comparables. Les effets examinés peuvent être directs ou indirects.
Pour identifier et caractériser les effets directs de l’organisme nuisible sur chaque hôte potentiel dans la zone ARP, ou les effets qui sont spécifiques à l’hôte, on pourrait tenir compte des éléments ci-après:
- plantes hôtes potentiels ou connus (au champ, en culture protégée, ou dans les conditions naturelles)Pour chaque hôte potentiel, la superficie totale des cultures et la zone potentiellement menacée seront évaluées en fonction des éléments ci-dessus.- types, sévérité et fréquence des dégâts
- perte de récoltes, en rendement et qualité
- facteurs biotiques (par exemple, adaptabilité et virulence de l’organisme nuisible) déterminant les dégâts et les pertes
- facteurs abiotiques (par exemple, climat) déterminant les dégâts et les pertes
- vitesse de dissémination
- vitesse de reproduction
- mesures de lutte (y compris mesures existantes) leur efficacité et leur coût
- effets sur les pratiques de production existantes
- effets sur l’environnement.
Pour l’identification et la caractérisation des effets indirects de l’organisme nuisible dans la zone ARP, ou des effets non spécifiques à l’hôte, les éléments ci-après pourraient être pris en compte:
- effets sur les marchés intérieur et d’exportation, notamment sur l’accès au marché d’exportation. Les conséquences potentielles pour l’accès au marché de l’établissement éventuel de l’organisme nuisible seront estimées. Cela suppose une prise en compte de la portée de toute réglementation phytosanitaire imposée (ou ayant des probabilités d’être imposée) par les partenaires commerciaux- fluctuation des coûts de production ou de la demande d’intrants, y compris les coûts de la lutte
- fluctuation de la demande de consommation intérieure ou extérieure d’un produit résultant de modifications qualitatives
- effets sur l’environnement et autres effets indésirables des mesures de lutte
- faisabilité et coût de l’éradication ou de l’enrayement
- capacité d’agir comme vecteur pour d’autres organismes nuisibles
- ressources nécessaires pour d’autres recherches et consultations
- effets sociaux et autres (par exemple tourisme).
2.3.2.1 Facteurs spatio-temporels
2.3.2.2 Analyse des conséquences commerciales
2.3.2.3 Techniques analytiques
2.3.2.4 Conséquences non commerciales et environnementales
Les estimations effectuées dans la section précédente concernent une situation hypothétique où l’organisme nuisible est censé avoir été introduit et exprimer pleinement ses conséquences économiques potentielles (par an) dans la zone ARP. Toutefois, dans la pratique, les conséquences économiques s’expriment dans la durée et peuvent concerner une année, plusieurs années ou une période indéterminée. Plusieurs scénarios seront examinés. Les conséquences économiques totales sur plus d’une année peuvent être exprimées comme la valeur actuelle nette des conséquences économiques annuelles, et un taux d’actualisation approprié est choisi pour calculer la valeur actuelle nette.
On peut établir d’autres scénarios selon que l’organisme nuisible est présent à un, plusieurs ou de nombreux endroits dans la zone ARP et l’expression des conséquences économiques potentielles dépendra du taux et des moyens de dissémination dans la zone ARP. La vitesse de dissémination envisagée pourra être faible ou forte; dans certains cas, on peut supposer que la dissémination peut être évitée. Une analyse appropriée permettra d’estimer les conséquences économiques potentielles pour la période pendant laquelle un organisme nuisible est disséminé dans la zone ARP. Par ailleurs, beaucoup de facteurs ou d’effets indiqués ci-dessus pourraient évoluer au fil du temps, ce qui modifierait les conséquences économiques potentielles. Il conviendra de recourir au jugement d’experts et à des estimations.
Comme indiqué ci-dessus, la plupart des effets directs d’un organisme nuisible, et certains des effets indirects, seront de nature commerciale ou auront des conséquences pour un marché donné. Ces effets, positifs ou négatifs, seront identifiés et quantifiés. Il peut être utile de prendre en considération les effets suivants:
- effets des variations des profits à la production induites par l’organisme nuisible, qui résultent de changements des coûts de production, des rendements ou des prix- effets des modifications induites par l’organisme nuisible dans les quantités demandées ou les prix des marchandises à la consommation sur les marchés nationaux ou internationaux. Ces effets pourraient inclure des modifications qualitatives des produits et/ou des restrictions commerciales de nature phytosanitaire résultant de l’introduction d’un organisme nuisible.
Il existe des techniques analytiques pouvant être utilisées en consultation avec des experts en économie qui permettent une étude plus détaillée des effets économiques potentiels d’un organisme de quarantaine. Tous les effets qui ont été identifiés y seront incorporés. Ces techniques peuvent notamment être les suivantes:
- budgétisation partielle: elle conviendra si les effets économiques induits par l’action de l’organisme nuisible sur les profits à la production se limitent généralement aux producteurs et sont relativement peu importantsL’utilisation des techniques analytiques est souvent compliquée par les incertitudes relatives aux données et par le fait que certains effets ne s’expriment que par des données qualitatives.- équilibre partiel: il est recommandé si, au point 2.3.2.2, il y a une modification importante des profits à la production ou de la demande de consommation. L’analyse d’équilibre partiel est nécessaire pour mesurer les modifications des conditions de vie ou les changements nets découlant des effets de l’organisme nuisible sur les producteurs et les consommateurs
- équilibre général: si les changements économiques sont importants au niveau du pays et risquent de modifier des facteurs comme les salaires, les taux d’intérêt ou les taux de change, l’analyse d’équilibre général peut être employée pour déterminer toute l’ampleur des effets économiques.
Certains effets directs et indirects d’un organisme nuisible visés aux points 2.3.1.1 et 2.3.1.2 seront de nature économique, ou porteront sur certains types de valeur, mais ne concerneront pas un marché existant facilement identifiable. Par conséquent, ces effets peuvent ne pas être mesurés correctement, sous forme de prix sur des marchés de services ou de produits établis. Ce sont par exemple certains effets particuliers sur l’environnement (tels que stabilité de l’écosystème, biodiversité, agréments) et les effets sociaux (tels qu’emploi, tourisme). Ces effets pourraient être déterminés de façon approximative par une méthode appropriée d’évaluation ne portant pas sur les marchés.
S’il n’est pas possible de mesurer quantitativement ces effets, on peut fournir des informations qualitatives. En outre, on donnera toujours une explication de la manière dont ces informations ont été incorporées dans les décisions.
2.3.3.1 Zone menacée
Dans les cas qui le permettent, le résultat de l’évaluation des conséquences économiques décrites ici sera exprimé en valeur monétaire. Ces conséquences peuvent également être exprimées qualitativement ou au moyen de mesures quantitatives non monétaires. On indiquera clairement les sources d’information, les hypothèses et les méthodes d’analyse employées.
La partie de la zone ARP où la présence de l’organisme nuisible entraînera des pertes importantes sur le plan économique sera, le cas échéant, identifiée, ce qui permet de délimiter la zone menacée.
L’estimation de la probabilité d’introduction de l’organisme nuisible et de ses conséquences économiques comporte de nombreuses incertitudes. En particulier, cette estimation est une extrapolation de la situation dans laquelle l’organisme nuisible est réellement présent, à une situation hypothétique dans la zone ARP. Il importe de documenter les domaines et le degré d’incertitude de l’évaluation et d’indiquer si l’on a eu recours au jugement d’experts. Cela est nécessaire pour des raisons de transparence et peut être utile aussi pour identifier les besoins de recherche et les classer par ordre de priorité.
À l’issue de l’évaluation du risque phytosanitaire, les organismes nuisibles classés peuvent être considérés, tous ou quelques-uns, comme appropriés pour la gestion du risque phytosanitaire. Pour chaque organisme nuisible, tout ou partie de la zone ARP peut avoir été classé comme zone menacée. Une estimation quantitative ou qualitative de la probabilité d’introduction d’un ou plusieurs organisme/s nuisible/s et une estimation quantitative ou qualitative correspondante des conséquences économiques (y compris les effets sur l’environnement) ont été obtenues et documentées et une estimation moyenne à été faite. Ces estimations, et les incertitudes connexes, serviront de données pour l’étape de gestion du risque phytosanitaire de l’ARP.
