COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, RAPPORT DE LA VINGT-SEPTIÈME SESSION Genève, 28 juin-3 juillet 2004

Annexe V. Liste des normes et des textes apparentes abroges par la Commission du Codex Alimentarius a sa vingt-septieme session

Norme et textes apparentés	Référence
Limites maximales pour les additifs alimentaires (Norme générale du Codex pour les additifs alimentaires)	ALINORM 04/27/12, par. 83, Annexe VII
Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait en poudre (CAC/RCP 31-1983)^†	ALINORM 04/27/13, par. 53
Limites maximales de résidus	ALINORM 04/27/24, par. 60-175 et Annexe V
Milieux de couverture (Composition et Étiquetage) (CAC/GL 35-1985)^*	ALINORM 03/41 par. 106 et Annexe V ALINORM 03/27, par. 52 et Annexe IV
Plans d’échantillonnage pour les produits alimentaires préemballés (AQL 6.5) (CODEX STAN 233-1969) ^‡	ALINORM 04/27/23, par. 25

^† Remplacé par le Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers

^* remplacé par les Directives pour les milieux de couverture/fruits en conserve (CAC/GL 51-2003)

^‡ remplacé par les Directives générales sur l’échantillonnage

La Commission a pris note de l’omission, à l’Annexe VII du document ALINORM 03/41, de deux limites maximales ci-dessous abrogées par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-sixième session:

Norme et textes apparentés	Référence
Limite maximale pour le plomb dans le beurre	ALINORM 03/12, par. 135
Limite maximale pour le plomb dans les matières grasses du lait	ALINORM 03/12A, par. 148

Annexe VI. Liste des nouvelles activites approuvees par la Commission du Codex Alimentarius a sa vingt-septieme session

Comité responsable	Normes et textes apparentés	Code du document^[122]
	Proposition de création d’un Groupe intergouvernemental spécial sur les denrées alimentaires dérivées des biotechnologies modernes (voir Annexe VIII)
CCASIA	Avant-projet de norme pour le ginseng	N01-2004
CCASIA/CCCPL	Avant-projet de norme pour la pâte de soja fermentée (Doenjang)	N02-2004
CCASIA/CCCPL	Avant-projet de norme pour la pâte de piments forts fermentée (Gochujang)	N03-2004
CCFICS	Avant-projet d’annexes aux Directives régissant l’appréciation de l’équivalence des mesures sanitaires associées aux systèmes d’inspection et de certification des denrées alimentaires	N04-2004
CCFICS	Avant-projet de principes applicables à la certification électronique	N05-2004
CCFICS	Avant-projet de directives régissant l’inspection des denrées alimentaires importées fondée sur l’analyse des risques	N06-2004
CCFAC	Avant-projet de plans d’échantillonnage pour les aflatoxines présentes dans les amandes, les noix du Brésil, les noisettes et les pistaches	N07-2004
CCFAC	Avant-projet de concentration maximale pour le 3-MCPD (Chloropropanol) dans les protéines végétales obtenues par hydrolyse acide (PVHA) et dans les produits contenant des PVHA	N08-2004
CCFAC	Avant-projet de révision de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines présents dans les denrées alimentaires	N09-2004
CCFH	Avant-projet de révision du Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (CAC/RCP 21-1979 - amendé en 1981)	N10-2004
CCPR	Liste des priorités pour la définition des limites maximales de résidus pour certains pesticides
CCPR	Révision limitée de la Classification du Codex des produits destinés à l’alimentation humaine et animale (1993)	N11-2004
CCGP	Révision de la définition de «denrée alimentaire» dans le Manuel de procédure	N12-2004

Annexe VII. Liste des activités interrompues approuvées par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-septième session

Comité responsable	Normes et textes apparentés
CCFFP	Avant-projet de modèle de certificat pour les poissons et les produits de la pêche (autres certificats)
CCFFP	Établissement d’une liste de poissons prédateurs
CCFICS	Avant-projet de directives sur l’appréciation de l’équivalence des règlements techniques associés aux systèmes d’inspection et de certification des denrées alimentaires
CCMH	Avant-projet d’annexe sur les procédures d’examen post-mortem de la viande fondées sur l’analyse des risques
CCMH	Avant-projet d’annexe sur la vérification microbiologique du contrôle des opérations relatives à l’hygiène de la viande
CCFAC	Avant-projet (étape 3) et projet (étape 6) de dispositions relatives à des additifs alimentaires figurant dans la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (NGAA)
CCFAC	Avant-projet de Code d’usages sur l’utilisation sans risques du chlore actif
CCFAC	Avant-projet de concentration maximale pour le déoxynivalénol
CCFAC	Projet de concentrations maximales pour le cadmium dans les fruits, la viande de boeuf, de porc, de mouton et de volaille, la viande chevaline, les fines herbes, les champignons (comestibles), le céleri-rave, le soja sec et les arachides.

^[122] Le code du document servira à faciliter l’examen critique, autrement dit le suivi de l’élaboration des normes.