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Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS RAPPORT DE LA VINGT-SEPTIÈME SESSION Genève, 28 juin - 3 juillet 2004 |
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE |
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Secrétariat du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
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Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
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Publié par le Secrétariat du
Programme mixte
FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Re. No. ALINORM 04/27/41 2004
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ISBN 92-5-205180-5
ISSN 1020-4105
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© FAO et OMS 2004
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)
AMENDEMENTS AU MANUEL DE PROCÉDURE (Point 3 de l’ordre de jour)
Amendements au Règlement intérieur
Propositions d’amendement relatives à l’élargissement de la composition du Comité exécutif, aux fonctions de celui-ci et à des questions liées au budget et aux frais
Propositions d’amendement à l’Article VIII.5 - ObservateursPropositions d’amendements concernant d’autres sections du Manuel de procédure
Amendements aux procédures d’élaboration des normes et textes apparentés du Codex
Projet de critères pour la désignation des présidents
Projet de lignes directrices à l’intention des gouvernements hôtes des Comités et des Groupes intergouvernementaux spéciaux du Codex
Projet de lignes directrices sur le déroulement des réunions des Comités et des Groupes intergouvernementaux spéciaux du Codex
Projet de lignes directrices à l’intention des présidents des Comités et des Groupes intergouvernementaux spéciaux du Codex
Questions relatives aux méthodes d’analyse et d’échantillonnage
Critères généraux pour la sélection de méthodes d’analyse validées par un laboratoire unique
Amendements à la terminologie analytique utilisée par le Codex
Définition de termes liés à l’analyse des risques utilisés à propos de la sécurité sanitaire des aliments
Définition de la traçabilité et du traçage des produits
PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS (Point 4 de l’ordre du jour)
Questions restées en suspens aux précédentes sessions
Projet de LMR pour la somatotropine bovine
Projet de Code d’usages pour l’alimentation animale (à l’exception de la définition des additifs pour l’alimentation animale et des paragraphes 11, 12 et 13)Additifs alimentaires et contaminants
Projet de principes en matière d’analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
Projet de politique du CCFAC en matière d’évaluation de l’exposition aux contaminants et aux toxines présents dans les denrées alimentaires ou groupes de denrées alimentaires
Projet de système de classification des aliments de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires
Projet et Avant-projet de révision du Tableau 1 de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires
Projet de Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des arachides par les aflatoxines
Projet de Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des denrées alimentaires par le plomb
Avant-projet de normes d’identité et de pureté des additifs alimentaires (catégorie I)
Avant-projet d’amendements au Système international de numérotation pour les additifs alimentairesPoissons et produits de la pêche
Projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés
Projet de modèle de certificat pour les poissons et les produits de la pêche (Certificat sanitaire)
Projet d’amendement à la norme pour les langoustes, langoustines, homards et cigales de mer surgelés
Avant-projet de Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (sections Aquaculture et Produits de la pêche enrobés surgelés)Hygiène des denrées alimentaires
Projet de Code d’usages pour le lait et les produits laitiers
Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires
Étiquetage des denrées alimentaires
Projet de directives pour l’emploi des allégations relatives à la santé et à la nutrition
Projet d’amendement à la norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson panés ou enrobés de pâte à frire, surgelés (Section relative à l’étiquetage)
Projet d’amendement aux Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique: projet d’Annexe 2 révisée - Tableaux 1 et 2Méthodes d’analyse et d’échantillonnage
Projet de directives générales sur l’échantillonnage
Projet de directives sur l’incertitude des mesures
Méthodes d’analyse pour les additifs et les contaminants
Méthodes d’analyse à inclure dans la norme pour les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive
Méthodes d’analyse à inclure dans la norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (amendement aux méthodes actuelles)Projet de limites maximales pour les pesticides aux étapes 8 et 5/8
AVANT-PROJET DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS À L’ÉTAPE 5 (Point 5 de l’ordre du jour)
Additifs alimentaires et contaminants
Avant-projet de concentrations maximales pour le cadmium dans le riz poli; le blé; les pommes de terre; les légumes racines et les légumes vivaces; les légumes feuillus et les autres légumes
Avant-projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des fruits à coque par les aflatoxines
Avant-projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments en conserve par l’étain inorganique
Avant-projet de limites indicatives pour les radionucléides dans les denrées alimentaires applicables dans le contexte du commerce internationalPoisson et produits de la pêche
Méthodes d’analyse et d’échantillonnage
Avant-projet de directives pour l’évaluation des méthodes d’analyse acceptables
Avant-projet de norme pour les mélanges de lait concentré écrémé et de matière grasse végétale
Avant-projet de norme pour les mélanges de lait écrémé et de matière grasse végétale en poudre
Avant-projet de norme pour les mélanges de lait condensé sucré et de matière grasse végétale
Avant-projet de norme révisée pour le cheddar (C-1)
Avant-projet de norme révisée pour le danbo (C-3)
Avant-projet de norme révisée pour les fromages de lactosérumNutrition et aliments diététiques ou de régime
Avant-projet de directives pour les vitamines et les sels minéraux de complément
Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons [et les préparations pour nourrissons destinées à des fins médicales spéciales]
Avant-projet de norme révisée pour les aliments à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âgeAvant-projet de concentrations maximales de résidus pour les pesticides à l’étape 5
RETRAIT OU ANNULATION DE NORMES ET
TEXTES APPARENTÉS DU CODEX
(Point 6 de l’ordre du
jour)
Élaboration de nouveaux textes (Normes et textes apparentés)
Groupe spécial sur les biotechnologiesComité de coordination pour l’Asie
Produits à base de ginseng
Pâte de soja fermentée (Doejang)
Pâte de soja fermentée au piment fort (Gochujang)Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires
Additifs alimentaires et contaminants
Étiquetage des denrées alimentaires
Interruption de travaux
Poissons et produits de la pêcheAvant-projet d’amendement à la Norme pour les sardines et les produits de type sardine en conserve
QUESTIONS FINANCIÈRES ET BUDGÉTAIRES (Point 8 de l’ordre du jour)
Situation concernant le Cadre stratégique 2003-2007 et le Plan à moyen terme 2003-2007
Élaboration du Plan stratégique 2008-2013
Plan d’action pour l’élaboration et l’application à l’échelle du Codex de principes et de directives en matière d’analyse des risques
ÉLECTION DU PRÉSIDENT
ET DES VICE-PRÉSIDENTS DE LA COMMISSION
(Point 10 de
l’ordre du
jour)
Situation générale
Examen des mandats des Comités et Groupes spéciaux du Codex
Examen des Comités régionaux de coordination
Additifs alimentaires et contaminants
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires
Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les aliments
Relation entre la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les aliments et les autres normes du CodexHygiène des denrées alimentaires
Analyse des risques
Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires
Additifs alimentaires et contaminantsProposition relative à l’établissement d’une nouvelle norme pour le Parmesan
Clarification sur la prise de décision assortie d’un calendrier précisAvant-projet de Code d’éthique pour le commerce international des denrées alimentaires
Précisions sur les rôles respectifs des membres du Comité exécutif élus sur une base géographique et des coordonnateursÉtiquetage des denrées alimentaires
Relations entre le Codex et l’Office international des épizooties (OIE)
FONDS FIDUCIAIRE FAO/OMS À
L’APPUI DE LA PARTICIPATION AU CODEX
(Point 15 de l’ordre
du jour)
AUTRES QUESTIONS ÉMANANT DE LA FAO ET DE L’OMS (Point 16 de l’ordre du jour)
Première partie - Questions relatives aux avis scientifiques
A. Rapport d’activité sur les avis scientifiques
B. Demandes d’avis scientifiques émanant d’organes subsidiaires de la FAO
C. Autres activités de la FAO et de l’OMS relatives à la communication d’avis scientifiquesDeuxième partie - Renforcement des capacités en matière de sécurité sanitaire et de qualité des aliments
Troisième partie - Autres questions
AUTRES QUESTIONS (Point 17 de l’ordre du jour)
Annexe I. List of participants/Liste des participants/Lista de participantes
Annexe II. Amendements au manuel de procédure
Annexe III. Liste des normes et des textes apparentés adoptés par la Commission du Codex Alimentarius a sa vingt-septieme session
Annexe IV. Liste des projets de normes et de textes apparentés adoptés à l’étape 5 par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-septième session
Annexe V. Liste des normes et des textes apparentes abroges par la Commission du Codex Alimentarius a sa vingt-septieme session
Annexe VI. Liste des nouvelles activites approuvees par la Commission du Codex Alimentarius a sa vingt-septieme session
Annexe VII. Liste des activités interrompues approuvées par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-septième session
Annexe VIII. Mandat du Groupe intergouvernemental special sur les aliments derives des biotechnologies
Annexe IX. Pays charges de nommer les presidents des organes subsidiaires du Codex
Annexe X. Opinion des bureaux juridiques de la FAO et de l’OMS concernant les aspects juridiques des questions soulevées par le comité du lait et des produits laitiers