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Les risques phytosanitaires susceptibles d’être associés aux organismes vivants modifiés (OVM) font partie du champ d’application de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) et doivent faire l’objet d’une analyse du risque phytosanitaire (ARP) pour prendre des décisions sur la gestion du risque phytosanitaire.
L’analyse des OVM doit tenir compte des éléments suivants:
- Certains OVM peuvent présenter un risque phytosanitaire et nécessitent donc une ARP. En revanche, d'autres OVM ne présentent pas de risques phytosanitaires supplémentaires par rapport à ceux posés par des organismes apparentés non-OVM) et ne nécessiteront donc pas une ARP complète. Par exemple, les modifications visant à changer les caractéristiques physiologiques d’une plante (comme la date de maturation, l'augmentation de la durée de stockage) peuvent ne pas présenter de risque phytosanitaire. Le risque phytosanitaire pouvant être posé par un OVM dépend d'une combinaison de facteurs, y compris les caractéristiques des organismes donneurs et récepteurs, la modification génétique et le ou les caractères spécifiques nouveaux. Une partie du texte supplémentaire (voir l'annexe 3) indique donc comment déterminer si un OVM est un organisme nuisible potentiel.
- L’ARP constitue parfois seulement une partie de l’analyse de risque globale pour l’importation et le lâcher d’un OVM. Par exemple, les pays peuvent exiger l’évaluation des risques pour la santé humaine ou animale, ou pour l’environnement, au-delà de ce qui est couvert par la CIPV. Cette norme concerne seulement l’évaluation et la gestion des risques phytosanitaires. Comme pour d’autres organismes ou filières évalués par une ONPV, les OVM peuvent présenter d’autres risques ne rentrant pas dans le champ d’application de la CIPV. Lorsqu’une ONPV identifie un risque potentiel autre que phytosanitaire, il peut être approprié de notifier les autorités compétentes.
- Les risques phytosanitaires présentés par les OVM peuvent résulter de certains caractères introduits dans l’organisme, tels que ceux qui augmentent le potentiel d’établissement et de dissémination, ou des séquences génétiques insérées qui ne modifient pas les caractéristiques d’organisme nuisible de l’organisme, mais peuvent agir indépendamment de l’organisme ou avoir des conséquences imprévues.
- Dans le cas des risques phytosanitaires liés au flux génétique, l'OVM agit davantage comme un vecteur potentiel ou une filière d’introduction d'une construction génétique d'importance phytosanitaire que comme un organisme nuisible en lui-même. Par conséquent, le terme "organisme nuisible" doit être compris comme incluant le potentiel de l’OVM d’agir comme vecteur ou filière pour l’introduction d'un gène présentant un risque phytosanitaire potentiel.
- Les procédures d’analyse du risque de la CIPV s’intéressent généralement aux caractéristiques phénotypiques plutôt qu’aux caractéristiques génotypiques. Cependant, il peut être nécessaire de tenir compte des caractéristiques génotypiques lorsqu’on évalue le risque phytosanitaire d'un OVM.
- Les risques phytosanitaires potentiels pouvant être associés aux OVM peuvent également être associés à des non OVM. Il peut être utile de considérer les risques associés aux OVM dans le contexte des risques posés par les organismes récepteurs ou parentaux non modifiés, ou des organismes similaires, dans la zone ARP.
