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Publication No. 11 NORMES INTERNATIONALES POUR ANALYSE DU RISQUE PHYTOSANITAIRE NIMP No. 11 |
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CHAMP D'APPLICATION
RÉFÉRENCES
DÉFINITIONS
RÉSUMÉ DE RÉFÉRENCE
ANALYSE DU RISQUE PHYTOSANITAIRE POUR LES ORGANISMES DE QUARANTAINE
1.1.1 ARP amorcée par l'identification d'une filière
1.1.2 ARP amorcée par l'identification d'un organisme nuisible
1.1.3 ARP amorcée par l'examen ou la révision d'une politique1.2 Identification de la zone ARP
1.3 Information
2. Étape 2: Évaluation du risque phytosanitaire
2.1 Catégorisation des organismes nuisibles
2.1.1 Éléments de catégorisation
2.1.1.1 Identité de l'organisme nuisible
2.1.1.2 Présence ou absence dans la zone ARP
2.1.1.3 Situation réglementaire
2.1.1.4 Possibilités d'établissement et de dissémination en zone ARP
2.1.1.5 Possibilités de conséquences économiques dans la zone ARP2.1.2 Conclusion de la catégorisation des organismes nuisibles
2.2. Évaluation de la probabilité d'introduction et de dissémination
2.2.1 Probabilité d'entrée d'un organisme nuisible
2.2.1.1 Identification des filières pour une ARP amorcée par un organisme nuisible
2.2.1.2 Probabilité que l'organisme nuisible soit associé à la filière à l'origine
2.2.1.3 Probabilité de survie au transport ou à l'entreposage
2.2.1.4 Probabilité qu'un organisme nuisible survive aux procédures de lutte en vigueur
2.2.1.5 Probabilité de transfert à un hôte approprié2.2.2 Probabilité d'établissement
2.2.2.1 Présence d'hôtes, d'hôtes alternes et de vecteurs appropriés dans la zone ARP
2.2.2.2 Caractère approprié de l'environnement
2.2.2.3 Pratiques culturales et mesures de lutte
2.2.2.4 Autres caractéristiques de l'organisme nuisible influant sur la probabilité d'établissement2.2.3 Probabilité de dissémination après établissement
2.2.4 Probabilité d'introduction et de dissémination: conclusion2.3. Évaluation des conséquences économiques possibles
2.3.1 Effets de l'organisme nuisible
2.3.1.1 Effets directs de l'organisme nuisible
2.3.1.2 Effets indirects de l'organisme nuisible2.3.2 Analyse des conséquences économiques
2.3.2.1 Facteurs spatio-temporels
2.3.2.2 Analyse des conséquences commerciales
2.3.2.3 Techniques analytiques
2.3.2.4 Conséquences non commerciales et environnementales2.3.3 Conclusion de l'évaluation des conséquences économiques
2.4 Degré d'incertitude
2.5 Conclusion de l'étape d'évaluation du risque phytosanitaire
3. Étape 3: Gestion du risque phytosanitaire
3.1 Niveau de risque
3.2 Informations techniques nécessaires
3.3 Acceptabilité du risque
3.4 Identification et sélection d'options de gestion du risque appropriées3.4.1 Options pour les envois
3.4.2 Options empêchant ou limitant l'infestation de la plante cultivée
3.4.3 Options garantissant que la zone, le lieu ou le site de production ou la culture est exempt de l'organisme nuisible
3.4.4 Options pour d'autres types de filière
3.4.5 Options sur le territoire du pays importateur
3.4.6 Interdiction des marchandises3.5 Certificats phytosanitaires et autres mesures de vérification de conformité
3.6 Conclusion du stade de la gestion du risque phytosanitaire
4. Documentation de l'analyse du risque phytosanitaire
ANNEXE 3
Détermination du potentiel dorganisme nuisible dun organisme
vivant modifié