ALINORM 91/40 RAPPORT DE LA DIX-NEUVIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, ler-10 juillet 1991 TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. N^o ALINORM 91/40, 1991

Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qul y figurent n'impliquent de la part de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, nl quant au tracé de leurs frontières ou limites.

M-83
ISBN 92-5-203089-1

Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, mise en mémoire dans un système de recherche bibliographique ni transmise sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit: électronique, mécanique, par photocopie ou autre, sans autorisation préalable. Adresser une demande motivée au Directeur de la Division des publications, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), en indiquant les passages ou illustrations en cause.

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
Rome, © FAO 1991

Les liens hypertextes vers d'autres sites de l'Internet ne signifient nullement que l'Organisation approuve officiellement les opinions, id�es, donn�es ou produits qui y sont pr�sent�s, qu'elle en assume la responsabilit� ou qu'elle garantit la validit� des informations qui s'y trouvent. Leur seul objectif est d'indiquer o� trouver un compl�ment d'informations sur des th�mes apparent�s.

TABLE DES MATIERES

Introduction
Adoption de l'ordre du jour et calendrier des travaux

Election du Bureau de la Commission et des membres du Comité exécutif

• Nomination des Coordonnateurs régionaux

In Memoriam

Rapport du Président sur les trente-septième et trente-huitième sessions du Comité exécutif

Composition de la Commission du Codex Alimentarius

Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex et des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides et sur la mise en oeuvre du Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires

Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 1990/91 et 1992/93

Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS relevant des travaux de la Commission

• Rapport sur les activités conjointes FAO/OMS
  Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA)
  Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR)
  Programme mixte FAO/OMS de surveillance continue de la contamination des denrées alimentaires
  Groupe consultatif international sur l'irradiation des aliments (ICGFI)
  Conférence internationale sur la nutrition
  Consultation mixte FAO/OMS/AIEA d'experts sur les élémentstraces en nutrition humaine, Genève, 18–22 juin 1990
  Consultation mixte FAO/OMS d'experts sur l'évaluation de la qualité des protéines, Bethesda, Md. Etats-Unis, 4–8 décembre 1989

• Rapport sur certaines activités de la FAO dans le domaine du contrôle des aliments et de la protection du consommateur

• Rapport sur les activités de l'OMS
  Commission OMS de la santé et de l'environnement
  Choléra

Rapport sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes

Rapport sur les négociations commerciales multilatérales du GATT (Uruguay Round) - Mesures et obstacles sanitaires et phytosanitaires

Questions résultant du rapport de la Conférence FAO/OMS sur les normes alimentaires, les substances chimiques dans les aliments et le commerce des denrées alimentaires

• Relations avec les consommateurs
• Harmonisation des réglementations nationales et conséquences sur les exportations
• Approche “horizontale” à la normalisation des aliments
• Simplification des normes
• Participation accrue aux travaux du Codex
• Importance des négociations commerciales multilatérales d'Uruguay (GATT)
• Modification de la procédure d'acceptation
• Elaboration et révision accélérées des normes Codex
• Révision des normes Codex
• Révision des procédures Codex
• Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
• Structure du Comité exécutif et fonctions des représentants régionaux
• Bonnes pratiques agricoles et LMR Codex pour les pesticides
• Ressources pour le JECFA, la JMPR et d'autres groupes d'experts
• Evaluation des risques
• Aliments nouveaux issus des biotechnologies
• Substances transmises par les matériaux d'emballage
• Création d'un comité chargé du contrôle des importations/ exportations
• Hygiène de la production alimentaire

Implications des biotechnologies pour les normes alimentaires et les codes d'usages internationaux

Transformation des normes Codex régionales en normes mondiales -Rapport intérimaire

Révision du plan de présentation des normes Codex

Statut et procédure d'élaboration des textes Codex à caractère consultatif

Examen des aliments biologiques

Comité de coordination du Codex pour l'Afrique

• Examen à l'étape 8 du Projet de norme régionale africaine pour la farine comestible de manioc
• Etat d'avancement de la norme
• Autres questions résultant du rapport de la neuvième session du Comité
  Avant-Projet de norme régionale africaine pour le couscous préparé
  Programmes nationaux et régionaux de contrôle des mycotoxines dans les denrées alimentaires
• Nomination du Coordonnateur pour l'Afrique

Comité de coordination du Codex pour l'Asie

• Contamination par les radionucléides des aliments faisant l'objet d'un commerce international
• Code d'usages pour les aliments vendus sur la voie publique
• Avant-Projet de norme Codex pour le riz usiné
• Nomination du Coordonnateur pour l'Asie

Comité de coordination du Codex pour l'Europe

• Questions découlant du rapport de la dix-septième session du Comité
  Projet d'amendements à la Norme européenne Codex pour les eaux minérales naturelles
  Etat d'avancement des projets d'amendements à la norme
  Méthodes d'analyse bactériologique et chimique pour les eaux minérales naturelles
  Etat d'avancement des projets de méthodes d'analyse
• Nomination du Coordonnateur pour l'Europe

Comité de coordination du Codex pour l'Amérique latine et les Caraïbes

• Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments vendus sur la voie publique, à l'étape 5 de la Procédure
• Programmes de certification des exportations/importations alimentaires
• Renforcement des services centraux de liaison avec le Codex et des comités nationaux du Codex
• Harmonisation des normes régionales avec les normes Codex
• Nomination du Coordonnateur

Comité de coordination du Codex pour l'Amérique du Nord et le Pacifique Sud-Ouest

• Acceptation des normes Codex
• Acceptation des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides
• Code de déontologie Codex du commerce international des denrées alimentaires
• Etiquetage et autres questions se rapportant aux aliments biologiques
• Emploi du mot “naturel” sur l'étiquette des produits alimentaires
• Allégations relatives à la santé et à la nutrition sur l'étiquette des denrées alimentaires
• Activités promotionnelles du Codex
• Désignation du Coordonnateur

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

• Projets de limites maximales de résidus aux étapes 5, 5/8 et 8 de la Procédure Codex
• Autres questions résultant des rapports des vingt-deuxième et vingt-troisième sessions du Comité
• Projet de méthode d'échantillonnage pour la détermination des résidus de pesticides dans les produits à base de viande et de chair de volaille, aux fins de contrôle
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments

• Examen des projets de limites maximales de résidus pour les médicament vétérinaires à l'étape 8
• Limites maximales de résidus pour l'estradiol-17-B, la progestérone, la testostérone et le zéranol
• Etat d'avancement des projets de limites maximales de résidus pour l'estradiol-17-B, la progestérone, la testostérone et le zéranol
• Examen du projet de limite maximale de résidus pour le chloramphénicol à l'étape 8
• Etat d'avancement du projet de limite maximale de résidus pour le chloramphénicol
• Examen des avant-projets de limites maximales de résidus pour l'albendazole, la sulfadimidine et l'acétate de trenbolone, à l'étape 5
• Etat d'avancement des avant-projets de limites maximales de résidus pour l'albendazole, la sulfadimidine et l'acétate de trenbolone
• Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour le contrôle de l'utilisation des médicaments vétérinaires, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de code d'usages pour le contrôle de l'utilisation des médicaments vétérinaires
• Examen de l'Avant-Projet de directives pour la mise en place d'un programme de contrôle réglementaire des résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de directives pour la mise en place d'un programme de contrôle réglementaire des résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments
• Examen de l'Avant-Projet de glossaire de termes et définitions, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de glossaire de termes et définitions
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires

• Examen du Projet révisé de directives générales sur les allégations, à l'étape 8
• Etat d'avancement du Projet révisé de directives
• Examen des projets d'amendements à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, à l'étape 8
• Etat d'avancement du projet d'amendement
• Projet de liste révisée des noms de catégories pour les additifs alimentaires, à l'étape 5
• Etat d'avancement du projet de liste révisée des noms de catégories pour les additifs alimentaires
• Avant-Projet de directives pour l'utilisation du terme “naturel” dans l'étiquetage des denrées alimentaires
• Avant-Projet de directives pour l'utilisation des allégations relatives à la santé et à la nutrition dans l'étiquetage des produits alimentaires
• Autres questions découlant du rapport de la vingt et unième session du Comité
• Normalisation des systèmes de datage
• Etiquetage des denrées alimentaires dans les pays d'Asie
• Examen de l'Avant-projet de valeurs nturitionnelles de référence aux fins de l'étiquetage des denrées alimentaires
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de valeurs nutritionnelles de référence aux fins de l'étiquetage des denrées alimentaires
• Méthodes d'analyse à utiliser dans les Directives du Codex sur l'étiquetage nutritionnel
• Etiquetage des allergènes potentiels dans les denrées alimentaires
• Confirmation des dispositions d'étiquetage figurant dans les normes Codex
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les additifs alimentaires et contaminants

• Examen du projet de limites indicatives pour le méthylmercure dans les poissons
• Etat d'avancement des concentrations indicatives pour le méthylmercure dans les poissons
• Examen des Projets de concentrations indicatives pour l'acrylonitrile dans les aliments et le monomère de chlorure de vinyle dans les aliments et les matériaux d'emballage alimentaire
• Etat d'avancement des Projets de concentrations indicatives pour l'acrylonitrile et le monomère de chlorure de vinyle
• Projet d'amendements au Système international de numérotation pour les additifs alimentaires
• Etat d'avancement des Projets d'amendements au Système international de numérotation pour les additifs alimentaires
• Examen de l'Avant-Projet de concentrations indicatives pour le cadmium et le plomb dans les aliments
• Examen du Projet de limites indicatives pour les aflatoxines dans l'alimentation humaine et animale
• Examen des Projets de normes d'identité et de pureté pour les additifs alimentaires, à l'étape 3
• Etat d'avancement des Projets de normes d'identité et de pureté pour les additifs alimentaires
• Examen de l'Avant-Projet de norme générale Codex pour les additifs alimentairaes
• Méthodes d'analyse pour les aflatoxines
• Plans d'échantillonnage pour les aflatoxines
• Limites indicatives pour les radionucléides dans les aliments (coefficients de dilution et constituants mineurs du régime alimentaire)
• Etablissement de limites indicatives pour les radionucléides dans les aliments après l'année de l'accident
• Concentrations de plomb dans les sucres
• Plans d'échantillonnage pour le mercure, le cadmium et le plomb
• Etat d'avancement du plan d'échantillonnage pour le mercure, le cadmium et le plomb
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

• Projet de directives pour la récupération des conserves ayant subi un sinistre, à l'étape 8
• Etat d'avancement des Directives
• Projet de directives sur les procédures à suivre pour établir les causes d'altération microbienne des aliments en conserve, à l'étape 8
• Etat d'avancement des Directives sur les procédures
• Projet de directives pour la conservation du lait cru par la méthode à la lactoperoxydase
• Etat d'avancement des directives
• Avant-Projet de dispositions générales relatives à l'hygiène dans les normes Codes, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de dispositions générales
• Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le traitement et l'emballage aseptiques des aliments, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène
• Avant-Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les plats cuisinés réfrigérés ayant une longue durée de conservation à température ambiante
• Eléments essentiels d'un projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments vendus sur la voie publique
• Travaux futurs et mandat du Comité
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage du Codex

• Questions résultant du rapport de la dix-septième session du Comité
• Echantillonnage pour la détermination du contenu net
• Amendement de la définition de la Méthode de Type I
• Mandat du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantilonnage
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime

• Projet de directives sur les préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge (à l'étape 8)
• Etat d'avancement du Projet de directives
• Projet de norme pour les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants
• Etat d'avancement de la norme
• Projet de norme sur les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments destinés à des fins médicales spéciales
• Etat d'avancement de la norme
• Avant-Projets d'amendements aux Principes généraux régissant l'adjonction d'éléments nutritifs essentiels aux aliments
• Avant-Projets d'amendements à la Norme Codex pour les aliments traités à base de cérérales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
• Avant-projet de norme pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments à valeur énergétique faible ou réduite
• Amendements à la liste consultative de composés vitaminiques et de sels minéraux
• Iodation du sel
• Suppléments vitaminiques et minéraux
• Directives nutritionnelles sur les apports en graisses, sucres, sodium et fibres et leurs incidences sur les normes alimentaires
• Confirmation de la présidence du Comité

Groupe mixte CEE (ONU)/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits

• Projet de norme générale pour les jus de légumes à l'étape 8 de la procédure
• Etat d'avancement de la Norme générale pour les jus de légumes
• Projet de directives sur les mélanges de jus de fruits à l'étape 8 de la procédure
• Etat d'avancement des directives sur les mélanges de jus de fruits
• Projet de directives sur les mélanges de nectars de fruits à l'étape 8 de la procédure
• Etat d'avancement des directives sur les mélanges de nectars de fruits
• Méthodes d'analyse pour les jus de fruits
• Ajournement sine die du Groupe d'experts

Comité du Codex sur les fruits et légumes frais tropicaux

• Plan de présentation générale des normes Codex pour les fruits et légumes frais tropicaux, à l'étape 5
• Etat d'avancement du plan de présentation générale des normes Codex pour les fruits et légumes frais tropicaux
• Examen de l'Avant-Projet de norme Codex pour l'ananas, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de norme Codex pour l'ananas
• Examen de l'Avant-Projet de norme Codex pour les papayes, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de norme Codex pour les papayes
• Examen de l'Avant-Projet de norme Codex pour les mangues, à l'étape 5
• Etat d'avancement de l'Avant-Projet de norme Codex pour les mangues
• Autres questions résultant du rapport de la deuxième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais tropicaux
  Avant-Projets de normes pour les nopals, les figues de Barbarie, les caramboles et les litchis
  Avant-Projets de codes d'usages du Codex pour l'emballage et le transport, ainsi que pour le contrôle et l'inspection des fruits et légumes frais tropicaux
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche

• Examen, à l'étape 5, de l'Avant-Projet de norme pour les ailerons de requins
• Etat d'avancement de la norme
• Projets d'amendements aux normes Codex pour les crevettes en conserve (CODEX STAN 37-1981) et les crevettes surgelées (CODEX STAN 92-1981)
• Etat d'avancement des projets d'amendements
• Autres questions résultant du rapport de la 19e session du Comité
  Examen des normes Codex pour les poissons et les produits de la pêche - Présentation, pertinence et révision éventuelle
  Examen, à l'étape 4, de l'Avant-Projet d'amendement à la Norme Codex pour les crevettes en conserve
  Examen des amendements aux sections 4.3.2 et 4.5.7 du Code d'usages pour les céphalopodes et amendements corollaires aux codes apparentés
  Projet de définition du surimi congelé, aux fins du Codex
  Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche conditionnés en atmosphère contrôlée et modifiée
  Méthodes d'analyse
  Projet d'amendement aux dispositions sur les additifs alimentaires figurant dans la Norme Codex pour la chair de crabe en conserve
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille

• Projet de norme révisée pour le Corned Beef
• Etat d'avancement du Projet de norme révisée pour le Corned Beef
• Projet de norme révisée pour le Luncheon Meat
• Etat d'avancement du Projet de norme révisée pour le Luncheon Meat
• Projet de norme révisée pour le jambon cuit, à l'étape 8
• Etat d'avancement du Projet de norme révisée pour le jambon cuit
• Projet de norme révisée pour l'épaule de porc cuite, à l'étape 8
• Etat d'avancement du Projet de norme révisée pour l'épaule de porc cuite
• Projet de norme révisée pour le Chopped Meat, à l'étape 8
• Etat d'avancement du Projet de norme révisée pour le Chopped Meat
• Examen, à l'étape 8, de l'Annexe D - Conservation des produits carnés salés stables à la température ambiante en récipients hermétiquement fermés destinés à la vente aux consommateurs -du Code d'usages international d'usages en matière d'hygiène pour les produits carnés traités
• Etat d'avancement de l'Annexe D
• Examen, à l'étape 8, du Projet de directives concernant l'utilisation de protéines non carnées normalisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
• Etat d'avancement du Projet de directives concernant l'utilisation de protéines non carnées normalisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
• Examen de l'Avant-projet de guide concernant la qualité microbiologique des épices et herbes condimentaires utilisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
• Etat d'avancement de l'Avant-projet de guide concernant la qualité microbiologique des épices et herbes condimentaires utilisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
• Autres questions résultant du rapport de la quinzième session du Comité
• Ajournement sine die du Comité
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses

• Examen du Projet de norme pour la semoule et la farine de blé dur
• Etat d'avancement du Projet de norme pour la semoule et la farine de blé dur
• Examen du projet d'amendement de la disposition sur le taux d'acidité grasse figurant dans la norme Codex pour la farine de blé à l'étape 8
• Etat d'avancement du Projet d'amendement de la disposition sur l'acidité grasse figurant dans la Norme Codex pour la farine de blé
• Examen des avant-projets de concentrations indicatives pour les contaminants dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses, à l'étape 5
• Etat d'avancement des avant-projets de concentrations indicatives pour les contaminants dans les cérérales, les légumes secs et les légumineuses
• Autres questions résultant du rapport de la septième session du Comité
• Avant-projet d'amendement à la Norme Codex pour la farine de blé visant à réviser la disposition sur l'acidité grasse et la méthode d'analyse qui s'y rapporte
• Plans d'échantillonnage et limites indicatives pour les aflatoxines
• Méthodes d'analyse et d'échantillonnage figurant dans la Norme Codex pour le semoule et la farine de blé dur
• Propositions visant à élaborer des avant-projets de norme Codex pour l'avoine, le blé dur, le blé et les arachides
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le Code de principes concernant le lait et les produits laitiers

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités

• Examen du Projet de norme pour la noix de coco râpée desséchée à l'étape 8
• Etat d'avancement de la norme
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les graisses et les huiles

• Avant-projets de normes pour l'oléine de palme et la stéarine de palme
• Etat d'avancement des normes
• Futurs travaux du Comité
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les sucres

• Avant-projet de norme pour le sucre de canne brut à l'étape 5
• Etat d'avancement de la norme
• Amendements aux normes Codex pour les sucres - Révision des concentrations pour le plomb
• Etat d'avancement des amendements
• Révision des méthodes d'analyse pour les sucres
• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande

• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les protéines végétales

• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

• -Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les potages et bouillons

• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les glaces de consommation

• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles

• Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les principes généraux

• Confirmation de la présidence du Comité

Rapport sur le statut des normes internationales pour le café

Travaux futurs

Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 1992–1993

Autres questions

• Déclaration de la délégation de l'Autriche

Remerciements

ANNEXES

Annexe I Liste des participants

Annexe II Discours d'ouverture prononcé par M. B.P. Dutia, Sous-Directeurs général, Département des politiques économiques et sociales, FAO

Réponse du Président de la Commission du Codex Alimentarius au dicours d'ouverture

Annexe III Liste des membres de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe IV Conclusions et recommandations de la Conférence FAO/OMS sur les normes alimentaires, les substances chimiques dans les aliments et le commerce des denrées alimentaires

Annexe V Déclaration de la délégation autrichienne