Douglas L. Vermillion
Consultant
et
Juan A. Sagardoy
Fonctionnaire principal (Gestion des eaux)
Service des eaux – ressources, mise en valeur et
aménagement
FAO
INSTITUT INTERNATIONAL DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU
OFFICE ALLEMAND DE LA COOPÉRATION TECHNIQUE
Organisation des Notions Unies pour l'alimentation et
l'agriculture
Rome, 2001
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ISBN 92-5-204308-X
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© FAO 2001
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Pourquoi ces directives ont-elles été élaborées ?
Qu'entend-on par transfert de la gestion de l'irrigation et quelles en sont les répercussions ?
Pourquoi le transfert de la gestion de l'irrigation est-il si répandu ?
Organisation de ces directives
ETAPE 1 - MOBILISATION DE L'APPUI
CHAPITRE 2 - PREPARATION ET ADOPTION D'UNE POLITIQUE DE TRANSFERT
Quels sont les défauts qui caractérisent la gestion de l'irrigation ?
Choisir entre le renforcement et la reforme de la gestion
Le transfert de la gestion de l'irrigation est-il réalisable ?
Résultats de l'étape 1: la définition de la politique de transfert
ETAPE 2 - PLANIFICATION STRATEGIQUE
CHAPITRE 3 - ORGANISATION D'UN PROCESSUS DE CHANGEMENT STRATÉGIQUE
Qu'entend-on par processus de changement participatif et stratégique ?
Qui sont les parties prenantes et comment peuvent-elles participer au processus ?
Comment le processus devrait-il être structuré ?
Quels sont les objectifs et les justifications du transfert de la gestion ?
Principales questions pouvant appeler une attention spéciale
Le financement du transfert: les choix et les répercussions
Comment les planificateurs peuvent-ils éviter la surcharge stratégique ?
Résultats de l’étape 2: organiser le processus de changement stratégique
ETAPE 3 - RÉSOLUTION DE QUESTIONS DE POLITIQUE FONDAMENTALES
CHAPITRE 4 - ASSURER LA COHÉRENCE ENTRE LE FINANCEMENT DU SECTEUR DE L’IRRIGATION ET LES BUTS DU TGI
Introduction
Comment financer les coûts de l’opération et de l’entretien ?
Les subventions du gouvernement sont-elles incompatibles avec les objectifs du transfert de la gestion de l’irrigation ?
Qu’entend-on par le piège de la remise en état, de la dépendance et de la déterioration ?
Vers une irrigation plus durable a l’aide “d’améliorations progressives de l’infrastructure”
Comment éviter les irrégularités financièresCHAPITRE 5 - DÉTERMINER LES SERVICES À TRANSFÉRER
A quel niveau hydraulique la gestion devrait-elle être transférée ?
Quels sont les services de base et de soutien qu’il faudra transférer ?
Quels nouveaux services éventuels l’AUE devrait-elle fournir ?CHAPITRE 6 - RÉSOUDRE LE PROBLÈME DE LA RESPONSABILITÉ PAR LA RÉFORME ORGANISATIONNELLE
Pourquoi est-il important de faire la distinction entre la direction et la gestion ?
A quels types d’organisations pourrait appartenir le fournisseur de services ?
Quelle est la structure qui permet de responsabiliser le mieux les organismes d’irrigation ?CHAPITRE 7 - APPORTER LES CHANGEMENTS JURIDIQUES NÉCESSAIRES
Pourquoi est-il important que le TGI soit total ?
Quels types de changements juridiques pourraient être nécessaires ?
Quelles sont les options juridiques disponibles pour une politique de transfert ?
Quelle est la législation apte à favoriser les associations d’utilisateurs de l’eau ?
Quels sont les documents servant à l’établissement de l’AUE ?
De quels changements devront faire l’objet les droits d’usage de l’eau ?
Est-il nécessaire de transférer la propriété de l’infrastructure d’irrigation ?
Résultats de l’étape 3: résolution de questions de politique fondamentales
ETAPE 4 - PLANIFICATION ET MISE EN OEUVRE
CHAPITRE 8 - FORMULER UN PLAN DE MISE EN OEUVRE
En quoi consiste la formulation d’un plan intégré au niveau sectoriel ?
Quels sont les fonctions qui relèvent de l’organisme chef de file dans le processus de transfert ?
Qui devrait jouer le rôle de chef de file dans l’établissement des associations d’utilisateurs de l’eau ?
Quel devrait être le niveau de détail et de rigidité des objectifs du TGI ?
Pourquoi le suivi et l’évaluation sont-ils importants et comment les concevoir ?
Quelles connaissances, compétences et attitudes sont-elles nécessaires pour mettre en oeuvre le programme de TGI ?CHAPITRE 9 - RESTRUCTURER L’ORGANISME D’IRRIGATION ET CRÉER DE NOUVELLES CAPACITÉS
En quoi consiste la restructuration d’une organisation ?
Quels services de soutien faudra-t-il fournir aux AUE après le transfert ?
Mission et rôles
Direction et mode de financement
Mécanisme favorisant la responsabilité interne
De quelles capacités faudra-t-il doter le “nouvel organisme” ?Quels sont les facteurs qui favorisent l'établissement d'associations d'utilisateurs de l'eau viables ?
Quels sont les principes fondamentaux qui régissent l'établissement et le développement d'une AUE performante ?
Quels sont les principales caractéristiques organisationnelles d'AUE réussies ?
Comment se détermine l'adhésion à une AUE ?
Qu'entend-on par un service de l'eau convenu et mesurable ?
Fonctions d'un conseil d'administration d'une AUECHAPITRE 11 - QUESTIONS QUE DEVRONT PRENDRE EN COMPTE LE FSE ET LES AUE APRÈS LE TRANSFERT
Qu'entraîne l'établissement du fournisseur du service de l'eau ?
Quels changements seront nécessaires au niveau des opérations après le transfert ?
Quels changements seront nécessaires au niveau de l'entretien ?
Comment le FSE peut-il obtenir le matériel nécessaire ?
Quels changement sont-ils nécessaires au niveau des redevances pour l'eau et de la gestion financière ?CHAPITRE 12 - AMÉLIORER L'INFRASTRUCTURE D'IRRIGATION
L'amélioration de l'infrastructure devrait-elle être incluse dans un programme de transfert de la gestion ?
Quel rôle souhaite jouer le gouvernement dans la remise en état de l'infrastructure d'irrigation ?
Comment planifier la remise en état de l'infrastructure
Comment identifier les améliorations et leur donner un ordre de priorité conformément aux objectifs du transfert ?
Résultats de l'étape 4: planification et mise en oeuvre
ANNEXE 1 - LISTE DE TEXTES PROPOSÉS SUR LE TRANSFERT DE LA GESTION DE L'IRRIGATION