Regime fiscal forestier et depenses de l’etat en faveur du secteur forestier en Ouganda
Un rapport préparé pour le programme de FAO sur le financement de l’aménagement durable des forêts
Document de travail: FSFM/WP/08
Joel Arumadri
Forest Manager, Technical Services
Forestry Department
Kampala, Ouganda
Division des politiques et de la
planification forestières, Rome
Bureau régional pour l'Afrique, Accra
Avril 2004
© FAO 2001
NOTE D’INFORMATION SUR LE PROGRAMME FAO SUR LE FINANCEMENT DES FORETS
LISTE DES SIGLES ADOPTÉS DANS LE RAPPORT
RÉSUMÉ
RÉSUMÉ EXÉCUTIF
INTRODUCTION
DESCRIPTION DE LA FISCALITÉ FORESTIÈRE
Taxes afférentes à la production de bois rondADMINISTRATION DU RÉGIME FISCAL FORESTIER
Redevances applicables aux produits non ligneux et aux services procurés par les forêts
Redevances applicables aux produits transformés
Taxes afférentes au commerce des produits forestiers
Autres taxes
Récapitulatif des taxes et redevances forestières
Le processus de détermination des taxes forestièresRECOUVREMENT ET DISTRIBUTION DE L’ENSEMBLE DES RECETTES
Recouvrement des taxes
Suivi et tenue des registres
Intervention des échelons centralisés et décentralisés du gouvernement dans le régime fiscal forestier
DÉPENSES FORESTIÈRES PUBLIQUES
Dépenses du Département des forêtsDISCUSSION ET CONCLUSIONS
Assistance extérieure au Département des forêts
Dépenses des autres institutions forestières publiques
Évaluation globale du régime fiscal forestierBIBLIOGRAPHIE
L’impact du régime fiscal forestier sur l’aménagement durable des forêts
Les effets des autres politiques du gouvernement sur l’aménagement forestier durable
Attitude face au changement
Conclusions
ANNEXE 1 LA POLITIQUE FORESTIÈRE DE 1988 EN OUGANDA La Politique forestièr
ANNEXE 2 CLASSIFICATION DES ESPÈCES FORESTIÈRES AUX FINS DU CALCUL DES REDEVANCES
ANNEXE 3 MODÈLE DE LICENCE D’ENLEVEMENT DES PRODUITS FORESTIER
ANNEXE 4 DÉTAILS COMPLÉMENTAIRES SUR L’ASSISTANCE ÉTRANGÈRE AU SECTEUR FORESTIER OUGANDAIS, DEPUIS 1990
LISTE DES RAPPORTS PRESENTES LORS DU PROGRAMME SUR LE FINANCEMENT DE L’AMENAGEMENT DURABLE DES FORETS