Rapport de la Vingt-Huitième Session du Comité du Codex sur l’Étiquetage des Denrées Alimentaires

Ottawa (Canada), 5-9 Mai 2000

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE
DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593

ALINORM 01/22
F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève, 2-7 juillet 2001

Note: La lettre circulaire CL 2000/16-FL est incluse dans le présent document.

Table des matières

PRÉFACE

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

QUESTIONS RENVOYÉES DEVANT LE COMITÉ PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES DISPOSITIONS D’ÉTIQUETAGE FIGURANT DANS LES PROJETS DE NORMES CODEX (Point 3 de l’ordre du jour)

PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT LA PRODUCTION, LA TRANSFORMATION, L’ÉTIQUETAGE ET LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS BIOLOGIQUES (PRODUCTION ANIMALE) (Point 4 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RECOMMANDATIONS CONCERNANT L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS OBTENUS A L’AIDE DES BIOTECHNOLOGIES (AVANT-PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES) (Point 5 de l’ordre du jour)

PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES (NOMS DE CATÉGORIES) (Point 6 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENT AUX LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT L’ÉTIQUETAGE NUTRITIONNEL (SECTION 3.2 ÉNUMÉRATION DES ÉLÉMENTS NUTRITIFS) (Point 7 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RECOMMANDATIONS POUR L’EMPLOI DES ALLÉGATIONS RELATIVES À LA SANTÉ (Point 8 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE LIGNES DIRECTRICES POUR L’EMPLOI DU TERME “VÉGÉTARIEN” (Point 9 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS ET DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 10 de l’ordre du jour)

ANNEXES

Annexe I. List of participants/Listes des participants/Lista de participantes
Annexe II. Projet de directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique - production animale et produits animaux (à l’étape 8 de la procédure)
Annexe III. Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (avant-projet de recommandations concernant l’étiquetage des aliments et des ingrédients alimentaires obtenus à l’aide de certaines technologies de modification et génie génétique) (à l’étape 8 de la procédure)
Annexe IV. Projet de directives pour la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments biologiques (animaux d’élevage et produits d’animaux d’élevage) (à l’étape 6 de la procédure)
Annexe V. Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (avant-projet de recommandations concernant l’étiquetage des aliments et des ingrédients alimentaires obtenus à l’aide de certaines technologies de modification et génie génétique) (à l’étape 6 de la procédure)
Annexe VI. Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (noms de catégorie) (à l’étape 6 de la procédure)
Annexe VII. Avant-projet d’amendement aux lignes directrices concernant l’étiquetage nutritionnel (à l’étape 3 de la procédure)
Annexe VIII. Avant-projet de directives pour l’emploi des allégations relatives à la santé et a la nutrition (à l’étape 3 de la procédure)