FAO, Rapport sur les pêches No 311FIPL/R311 (Fr)
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RAPPORT
de la
TREIZIEME SESSION DE LA COMMISSION EUROPEENNE CONSULTATIVE POUR LES PECHES DANS LES EAUX INTERIEURES
TABLE DES MATIERS


Aarhus, Danemark, 23 – 30 mai 1984


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M-40
ISBN 92-5-202125-6


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PREPARATION DE CE DOCUMENT

Le présent texte constitue la version définitive du rapport qu'ont adopté, le 30 mai 1984, les participants à la treizième session de la Commission européenne consultative pour les pêches dans les eaux intérieures.

DistributionLa référence bibliographique de ce document doit être donnée ainsi:
Participants 
Etats Membres de la CECPI
FAO, 1984 Rapport de la treizième session de la Commission européenne consultative pour les pêches dans les eaux intérieures. Aarhus, Danemark, 23 – 30 mai 1984. FAO Rapp.Pêches, (311): 43 p.
Autres pays et organisations nationales et internationales intéressés
Communauté économique européenne
Liste de distribution de la CECPI
Département des pêches de la FAO
Fonctionnaires régionaux des pêches de la FAO

RESUME
La treizième session de la Commission européenne consultative pour les pêches dans les eaux intérieures (CECPI) s'est tenue à Aarhus, du 23 au 30 mai 1984. La session a examiné le travail réalisé par la CECPI depuis sa dernière session de 1982 dans les domaines de la biologie et de l'aménagement des pêches, de la pisciculture et des maladies des poissons ainsi que dans celui du contrôle de la pollution des eaux. La CECPI a établi son futur programme de travail, en particulier celui qui devrait être réalisé d'ici à la quatorzième session qu'il est prévu de tenir en France, en 1986. En relation avec la session s'est tenu un symposium, d'une durée de trois jours, sur les modifications de l'habitat et leurs effets sur la pêche continentale.

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome © FAO 1984


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TABLE DES MATIERES

DECISIONS, DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS DE LA TREIZIEME SESSION DE LA CECPI

I.   INTRODUCTION

II.   OUVERTURE DE LA SESSION

III.   SYMPOSIUM SUR LES MODIFICATIONS DE L'HABITAT ET LEURS EFFETS SUR LA PECHE CONTINENTALE

A.   Introduction

B.   Construction de barrages et canalisation des cours d'eau

C.   Drainage agricole, extraction de gravier et autres modifications de l'habitat

D.   Régulation des lacs et leur utilisation à des fins récréatives

E.   Boisement

F.   Etudes d'impact sur l'environnement et code d'usages

G.   Recommandation

IV.   ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SESSION

V.   RAPPORT DU PRESIDENT SUR LES ACTIVITES INTERSESSIONS

VI.   LE POISSON ET L'EAU POLLUEE (SOUS-COMMISSION III)

A.   Rapport du Groupe de travail sur les critères de qualité des eaux pour les poissons d'eau douce européens

B.   Rapport du Groupe de travail sur les effluents de fermes piscicoles

C.   Rapport du Groupe de travail sur les tests de toxicité pour les poissons

D.   Rapport concernant d'autres activités

E.   Programme futur

F.   Election du Bureau de la Sous-Commission III

VII.   BIOLOGIE ET AMENAGEMENT DES PECHES (SOUS-COMMISSION I)

A.   COPLAKE

B.   Sélectivité des engins de pêche

C.   Ecrevisse

D.   Anguille

E.   Répartition des ressources halieutiques

F.   Programme international d'interétalonnage

G.   Détermination de l'âge des poissons communs

H.   Amélioration des stocks

I.   Synopsis sur les espèces

J.   Pluies acides

K.   Election du Bureau de la Sous-Commission I

VIII.   RAPPORT DE LA REUNION TENUE CONJOINTEMENT PAR LES SOUS-COMMISSIONS I ET III POUR EXAMINER ET ADOPTER LE RAPPORT DU SYMPOSIUM SUR LES MODIFICATIONS DE L'HABITAT ET LEURS EFFETS SUR LA PECHE CONTINENTALE

IX.   PISCICULTURE ET MALADIES DES POISSONS (SOUS-COMMISSION II)

A.   Groupe de travail sur la terminologie, le mode de présentation et les unités de mesure applicables aux systèmes en écoulement continu et aux systèmes de recyclage

B.   Maladies des poissons (COPRAQ)

C.   Evaluation de la qualité du frai et des alevins de salmonidés destinés à l'aquaculture ou au repeuplement

D.   Normalisation de la terminologie de l'aquaculture

E.   Aspect économiques de l'aquaculture à petite échelle

F.   Ouvrages traitant du transport du poisson

G.   Lutte contre les oiseaux prédateurs et prévention des dégâts

H.   Priorités à accorder aux activités relevant de la Sous-Commission II

I.   Session d'étude de la CECPI sur l'élevage de l'anguille

J.   Election du Bureau de la Sous-Commission II

X.   GROUPE DE TRAVAIL SUR L'AMELIORATION DES STOCKS

XI.   RAPPORTS NATIONAUX POUR LA PERIODE INTERSESSIONS

XII.   SYMPOSIUM PREVU A L'OCCASION DE LA QUATORZIEME SESSION

XIII.   AUTRES QUESTIONS

XIV.   ELECTION DU BUREAU DE LA CECPI

XV.   DATE ET LIEU DE LA QUATORZIEME SESSION

XVI.   ADOPTION DU RAPPORT

ANNEXES A   Ordre du jour

B   Liste des participants à la Session

C   Liste des participants au Symposium

D   Liste des documents présentés à la session

E   Résumé des activités de la CECPI au cours de la période inter-sessions par G. Leynaud, Président de la CECPI

F   Rapport de la troisième Session du Groupe de travail sur les effluents de fermes piscicoles

G   Rapport du Groupe de travail sur le programme commun d'aménagement des pêcheries lacustres (COPLAKE)

H   Rapport du Groupe de travail sur la sélectivité des engins employés pour la pêche continentale

I   Rapport du Groupe de travail sur l'écrevisse

J   Rapport du Groupe de travail sur la répartition des ressources ichtyologiques

K   Rapport du Groupe de travail sur la détermination de l'âge des poissons communs

L   Correspondants nationaux de la CECPI

M   Liste des Groupes de travail de la CECPI en activité

DECISIONS, DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS DE LA TREIZIEME SESSION DE LA CECPI

Biologie et aménagement des pêches (Sous-Commission I)

  • Publication du rapport sur les institutions et chercheurs s'occupant des pêches continentales (paragraphe 42)

  • Thème possible d'une session d'étude: dynamique des populations (paragraphe 43)

  • Publication de la liste des ouvrages disponibles sur la sélectivité des engins de pêche (paragraphe 44)

  • Préparation d'un rapport sur les expériences binationales (paragraphe 44)

  • Constitution d'un groupe ad hoc en vue de l'évaluation des corégones (paragraphe 44)

  • Thème provisoire d'un symposium en relation avec la quinzième session (paragraphe 45)

  • Publication des rapports sur la situation des stocks et pêcheries d'écrevisse et sur les instituts, chercheurs et programmes (paragraphe 46)

  • Préparation d'un programme des futures activités du Groupe de travail sur l'écrevisse (paragraphe 48)

  • Préparation d'un nouveau mandat du Groupe de travail sur l'anguille (paragraphe 50)

  • Publication du rapport sur l'expérience d'interétalonnage du lac de Constance (paragraphe 53)

  • Préparation d'un atlas des écailles et autres structures osseuses (paragraphe 55)

Pisciculture et maladies des poissons (Sous-Commission II)

  • Publication du rapport sur la terminologie, le mode de présentation et les unités de mesure applicables aux systèmes en écoulement continu et aux systèmes de recyclage (paragraphe 72)

  • Recueil d'informations sur les législations concernant les maladies des poissons (paragraphe 74)

  • Préparation d'un rapport sur la qualité du frai et des alevins de salmonidés (paragraphe 76)

  • Normalisation de la terminologie de l'aquaculture (paragraphe 78)

  • Publication de l'analyse des ouvrages traitant du transport du poisson (paragraphe 82)

  • Achèvement du rapport sur les oiseaux prédateurs (paragraphe 86) et analyse des ouvrages consacrés à cette question (paragraphe 87)

  • Session d'étude sur l'élevage de l'anguille prévue pour 1985 (paragraphe 92)

Le poisson et l'eau polluée (Sous-Commission III)

  • Publication des rapports sur les effets des nitrites et du nickel (paragraphe 26)

  • Etude sur l'aluminium (paragraphe 28)

  • Encouragement à la recherche sur les effluents de fermes piscicoles (paragraphe 30)

  • Elargissement de la portée du rapport sur l'accumulation de substances toxiques dans le poisson (paragraphe 34)

  • Etude des procédures d'évaluation de la toxicité de nouveaux pesticides pour le milieu aquatique (paragraphe 36)

  • Mise à jour du Document technique No 37 (paragraphe 37)

Modifications de l'habitat et leurs effets sur la pêche continentale

  • Approbation de la recommandation du Symposium (paragraphes 20 et 67)

  • Besoin de mettre en oeuvre de nouvelles législations (paragraphe 69)

  • Préparation d'une bibliographie sur les dégâts causés à la végétation des rivages (paragraphe 69)

  • Publication des actes du Symposium (paragraphe 5)

Amélioration des stocks

  • Envoi du Code d'usages aux Etats Membres (paragraphe 97)

  • Création d'un Groupe de travail sur les introductions (paragraphe 98)

  • Création d'un Groupe de travail sur le repeuplement (paragraphes 57 et 98)

  • Publication du rapport du Groupe de travail sur l'amélioration des stocks (paragraphe 99)

Préparation des rapports nationaux (paragraphe 103)

Symposium prévu à l'occasion de la quatorzième session

  • Thème du Symposium: génétique, sélection et hybridation en aquaculture (paragraphes 89 et 104)

Election des Bureaux des Sous-Commissions et de la Commission

(paragraphes 39, 61, 93 et 106)

Lieu et date de la quatorzième session

  • France, du 27 mai au 3 juin 1986