LUTTE CONTRE LES PRINCIPALES MALADIES TRANSMISSIBLES DES POISSONS Table des matières

Rapport de la Consultation gouvernementale FAO/OIE sur une Convention internationale sur la lutte contre la propagation des principales maladies transmissibles des poissons

Siège de l'OIE, Paris (France), 25–28 janvier 1977

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M-42
ISBN 92-5-200275-8

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PREPARATION DU PRESENT RAPPORT

On trouvera ci-après la version définitive du rapport approuvé par la Consultation gouvernementale sur une Convention internationale sur la lutte contre la propagation des principales maladies transmissibles des poissons.

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, © FAO 1977

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Table des matières

Introduction

Convocation de la consultation

Ouverture de la consultation

Adoption de l'ordre du jour

Election du bureau

Projet de convention internationale sur la lutte contre la propagation et les principales maladies transmissibles des poissons - Texte du projet de convention

Texte révisé du projet de convention pour la lutte contre les maladies transmissibles des poissons

ARTICLE 1 - Définitions

2 - Obligations fondamentales

3 - Trafic international de poissons et d'oeufs de poissons

4 - Certificats ichtyosanitaires internationaux

5 - Services officiels de certification

6 - Secrétariat

7 - Réunions des parties contractantes

8 - Comité scientifique consultatif

9 - Dispositions financières

10 - Rapports à fournir par les parties contractantes

11 - Coopération internationale en matière de lutte contre les maladies des poissons

12 - [Règlement des différends]

13 - Signature, ratification, acceptation, approbation et adhésion

14 - Entrée en vigueur

15 - Amendements à la Convention et à ses annexes

16 - Retrait

17 - Fonctions du dépositaire

Aspects institutionnels

Annexes techniques

Annexes techniques - version révisée

Annexe I Liste des espèces visées par la Convention

Annexe II Certificat 1
Certificat 2
Certificat 3
Certificat 4

Annexe III Instructions générales

Section 1.     Introduction
Section 2.     Classification des établissements piscicoles - Tableaux 1 et 2
Section 3.     Instructions relatives à l'attribution de certificats sanitaires
Section 4.     Méthodes de certification pour les salmonidés et oeufs de salmonidés
Section 5.     Méthodes de certification pour les cyprinidés et oeufs de cyprinidés
Section 6.     Notes sur les inspections - Tableau 3
Section 7.     Echantillonnage
Section 8.     Histologie
Section 9.     Procédures relatives à l'isolation et à l'identification des agents pathogènes
Section 10.   Identification sérologique des virus
Section 11.   Méthodes de détection de la myxosomiase
Section 12.   Méthodes pour l'identification de la furonculose
Section 13.   Méthodes de désinfection des oeufs embryonnés des salmonidés d'élevage
Section 14.   Méthodes de désinfection pour les cuves et autres récipients utilisés pour transporter des poissons vivants
Section 15.   Méthodes de désinfection pour les récipients utilisés pour transporter des oeufs de poisson
Section 16.   Méthodes recommandées pour la désinfection des établissements piscicoles

Annexe IV Liste des maladies des poissons visées par la Convention

Code Zoo-sanitaire international

Action future - recommandations spécifiques

Clôture de la consultation

Appendices A - Liste des délégués et observateurs

B - Ordre du jour

C - Liste des documents