RAPPORT DE LA QUATRIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 7–14 novembre 1966
	TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO Rome
Réf. N^o ALINORM 66/30, novembre 1966

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TABLE DES MATIERES

PARTIE I

Participants et Bureau de la Commission

PARTIE II

Rapports de Sessions du Comité Exécutif
Septième Session (ALINORM 65/Exec. 7/1)
Huitième Session (ALINORM 66/3)
Neuvième Session (ALINORM 66/3(1))

PARTIE III

Examen par la Commission de Rapports de Réunions du Comité de Coordination pour l'Europe
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
Comité du Codex sur les aliments diététiques
Miel
Troisième Session (ALINORM 66/4)
Quatrième Session (ALINORM 66/4(3)-Rev.1)

PARTIE IV

Composition de la Commission du Codex Alimentarius

PARTIE V

Comité de Coordination pour l'Afrique

PARTIE VI

Groupe de Travail sur le Règlement Intérieur et les Questions Connexes

PARTIE VII

Amendements au Règlement Intérieur de la Commission
Articles du Règlement Intérieur amendés à la Quatrième Session de la Commission du Codex Alimentarius
Participation des Coordonnateurs aux Travaux du Comité Exécutif

PARTIE VIII

Principes Généraux du Codex Alimentarius
Définitions de Termes utilisés dans les Principes Généraux
Acceptation des Normes Codex
Principes Généraux de Législation Alimentaire

PARTIE IX

Procédure d'Elaboration des Normes

PARTIE X

Directives à l'usage des Comités du Codex

PARTIE XI

Financement du Programme Mixte FAO/OMS sur les Normes Alimentaires

PARTIE XII

Calendrier des Réunions recommandé pour 1967
Calendrier des Réunions jusqu'à la Cinquième Session de la Commission de la Commission du Codex Alimentarius

PARTIE XIII

Rapports d'activité des Organes Subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius

Section A

• Comité du Codex sur les Additifs Alimentaires
• Hygiène Alimentaire
• Etiquetage des Denrées Alimentaires
• Principes Généraux
• Méthodes d'Analyse et d'Echantillonnage
• Résidus de pesticides
• Rapport du Groupe de Travail chargé d'étudier la Procédure du Comité du Codex sur les Résidus de Pesticides

Section B

• Comité du Codex sur les Produits Cacaotés et le Chocolat
• Graisses et Huiles
• Poissons et Produits de la Pêche
• Viande et Produits Carnés
• Viande de Volaille
• Fruits et Légumes Traités
• Sucres

Section C

• Comité Mixte FAO/OMS d'Experts gouvernementaux sur le Code de Principes concernant le Lait et les Produits Laitiers

Section D

• Normes de qualité et Produits de Qualité inférieure

Section E

• Groupe Mixte CEE/Codex Alimentarius d'Experts de la Normalisation des Jus de Fruits
• Denrées Surgelées
• Groupe de Travail de la Normalisation des Denrées Périssables de la Commission Economique pour l'Europe

Section F
Projets de Normes Provisoires Parvenus à l'Etape 6

• Hygiène Alimentaire
• Fruits et Légumes Traités
• Lactose
• Margarine

Section G

• Bananes

Section H

• Champignons Comestibles

Section I

• Glaces Comestibles

Section J

• Aspects Métrologiques des Normes Codex

Arrangements de Travail conclus avec la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies

Matériaux d'Emballage

Date de la Prochaine Session

LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXES

Annexe I - Statuts de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe II - Réglement Intérieur de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe III - Principes Généraux du Codex Alimentarius

Annexe IV - Procédure d'élaboration des Normes Codex

Annexe V - Rapport du Groupe de Travail sur le Règlement Intérieur

Annexe VI - Rapport d'un Groupe de Travail ad hoc du Comité du Codex sur les Principes Généraux

Annexe VII - Liste des Organes Subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe VIII - Services Centraux de Liaison pour des Questions de la Commission du Codex Alimentarius.