ALINORM 78/41
RAPPORT DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 17–28 avril 1978
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ALINORM 78/41 RAPPORT DE LA DOUZIÈME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 17–28 avril 1978 |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. No ALINORM 78/41, juin 1978
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Introduction
Discours du Directeur général adjoint de la FAO
Réponse du Président de la Commission
Hommage à MM. M.F. Markel (Etats-Unis) et H.U. Pfister (Suisse)
Adoption de l'ordre du jour et du calendrier
Election du Bureau de la Commission
Rapport du président sur les vingt-troisième et vingt-quatrième
sessions du Comité Exécutif
Projet de code de déontologie du commerce international des denrées
alimentaires
Projet de code de pratique du GATT pour la prévention des obstacles
techniques au commerce
Ordre du jour et calendrier provisoires pour la douzième session de la
Commission
Frais de voyage du Comité exécutif
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes codex recommandées
et des limites maximales Codex recommandées pour les résidus de
pesticides et sur les mesures prises par les pays membres en vue de
leur mise en oeuvre
Rapport sur la situation financière du Programme Mixte FAO/OMS sur les
normes alimentaires, 1976/77 et 1978/79
Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS qui complètent les
travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Informations sur les activités d'autres organisations internationales
s'occupant de la normalisation des aliments et de questions
apparentées
Examen de l'extrait du Rapport de la soixante et onzième session du
Conseil de la FAO concernant les normes alimentaires et des vues du
Comité Executif
Examen de l'orientation des travaux de la Commission
Comité de Coordination pour l'Afrique
- Nomination d'un Coordonnateur pour l'Afrique
Comité de Coordination pour l'Asie
- Examen de l'élaboration d'une norme pour la farine de blé
- Nomination du Coordonnateur pour l'Asie
Comité de Coordination pour l'Amérique latine
- Nomination du Coordonnateur pour l'Amérique latine
Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour
l'Amérique latine
Comité de Coordination pour l'Europe
- Projet de norme régionale européenne pour les eaux minérales
naturelles à l'étape 8
Questions découlant du Rapport du Comité de Coordination pour
l'Europe
- Nomination du Coordonnateur pour l'Europe
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
- Lignes directrices pour le datage des aliments préemballés à
l'usage des comités Codex de produits
- Lignes directrices générales concernant les allégations
- Etiquetage nutritionnel
- Révision de la Norme générale sur l'étiquetage des denrées
alimentaires préemballées
Comité du Codex sur les additifs alimentaires
- Questions découlant du rapport du Comité du Codex sur les additifs
alimentaires
- Examen de l'Avant-Projet de Norme générale pour les aliments
irradiés à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Code de bonne pratique pour l'exploitation
des installations de traitement des aliments par
irradiation à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme générale pour l'étiquetage des
additifs alimentaires vendus en tant que tels à l'étape 5
- Examen des normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires
à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex
Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Examen des projets de limites maximales de résidus à l'étape 8.
- Examen des avant-projets de limites maximales de résidus à
l'étape 5
- Projets d'amendements aux limites maximales de résidus
recommandées
- Questions découlant du Rapport du Comité du Codex sur les résidus
de pesticides
Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Examen de l'Avant-Projet de code d'usages en matière d'hygiène
pour les mollusques à l'étape 5 1
- Examen de l'avant-projet de spécifications microbiologiques pour
les ovoproduits pasteurisés à l'étape 5 1
- Examen du Code d'usages révisé - Principes généraux d'hygiène
alimentaire à l'étape 5 1
- Examen de l'Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygière
pour les arachides (cacahuètes) à l'étape 5 1
- Examen de l'Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène
pour les aliments peu acides en conserve à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène
pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas
âge à l'étape 5
- Principes généraux concernant l'établissement de specifications
microbiologiques pour les aliments
- Proposition visant à créer un Comité FAO/OMS d'experts de la
microbiologie des aliments
- Accord de la CEE sur le matériel spécialisé pour le transport des
denrées périssables
Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
- Examen des points de vues des Gouvernements concernant la
possibilité d'élaborer un Code d'usages sur le jugement
post-mortem des viandes
- Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour
l'inspection du gibier
Comité du Codex sur les methodes d'analyse et d'échantillonnage
- Programme de travail et mandat révisé
- Plans d'échantillonnage
Comité du Codex sur les principes généraux
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation
des denrées surgelées
- Examen du Projet de norme pour les myrtilles américaines
surgelées à l'étape 8
- Examen du Projet de norme pour les poireaux surgelés à
l'étape 8
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les choux de Bruxelles
surgelés à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les haricots verts et
les haricots beurre surgelés à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour le maïs en epi surgelé
à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les pommes de terre
frites surgelées à l'étape 5
- Examen du Projet de méthode de contrôle de la température des
denrées surgelées à l'étape 8
- Questions découlant du Rapport du Groupe d'experts de la
normalisation des denrées surgelées
- Travaux futurs du Groupe d'experts
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation
des jus de fruits
- Examen du Projet de norme pour le nectar non pulpeux de cassis
à l'étape 8
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour le jus de cassis à
l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour le concentré de jus de
cassis à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les nectars pulpeux de
certains petits fruits à l'étape 5
- Amendements aux normes à l'étape 9 de la Procédure
Comité du codex sur les fruits et les légumes traités
- Examen du Projet de norme pour la macédoine de fruits tropicaux
en conserve à l'étape 8
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les cornichons (concombres)
en conserve à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les carottes en conserve
à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les abricots secs à
l'étape 5
- Examen des amendements proposés à la Norme Internationale
recommandée pour les pêches en conserve
- Questions découlant du Rapport du Comité du Codex sur les fruits
et les légumes traités
- Futur programme de travail du Comité
Comité du Codex sur les produits carnés traités
- Examen du Projet de norme pour les jambons cuits à l'étape 8
- Examen du Projet de norme pour l'épaule de porc cuite à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le chopped meat en boîte à
l'étape 8
- Examen de l'Appendice B du Code d'usages en matière d'hygiène
pour les produits carnés traités à l'étape 5 1
- Questions découlant du Rapport de la neuvième session du
Comité
- Protéines ne dérivant pas de la viande dans les produits
carnés
- Modification du mandat du Comité
- Viande désossée
- Viande mécaniquement désossée
- Code d'usages en matière d'hygiène pour le gibier
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
- Examen du projet de norme pour les conserves de sardines et de
produits du type sardine à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les filets surgelés de merlu à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les langoustes, homards et
cigales de mer surgelés à l'étape 8
- Examen de l'Avant-Projet de norme pour les maquereaux et les
chinchards en conserve à l'étape 5
- Examen du Projet de Code d'usages pour le poisson congelé à
l'étape 8
- Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour les crevettes
à l'étape 5 1
- Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour le poisson
fumé à l'étape 5 1
- Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour les homards,
langoustes et espèces apparentées à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour le poisson
salé à l'étape 5
- Examen du texte révisé de la Norme internationale recommandée
pour le saumon du pacifique en conserve
- Examen de l'orientation des travaux du comité
Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Examen du texte révisé de la Norme générale pour les graisses
et les huiles comestibles non visées par des normes codex
individuelles à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme pour l'huile de coco à
l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme pour l'huile de palme à
l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme pour l'huile de palmiste
à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme pour l'huile de pépins de
raisin à l'étape 5
- Examen de l'Avant-Projet de Norme pour l'huile de babassu à
l'étape 5
- Amendements des normes à l'étape 9
- Examen du champ d'application du Projet de Norme pour la
[“margarine à teneur réduite en matière grasse”]
Comité du Codex sur les glaces de consommation
- Examen du Projet de norme pour les glaces de consommation et
les mélanges pour glaces à l'étape 8
- Ajournement sine die
Comité du Codex sur les sucres
- Examen du Projet de norme pour le fructose aux étapes
7 et 8
- Ajournement sine die
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Examen du Projet du norme pour les poudres de cacao (cacaos)
et les préparations sèches à base de cacao et sucre à
l'étape 8 de la Procédure
- Examen de l'amendement concernant le chocolat aromatisé
proposé par le Comité à la Norme pour le chocolat à
l'étape 9
Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime
- Travaux ultérieurs concernant les normes pour les aliments
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
- Amendements apportés aux dispositions sur les additifs
alimentaires dans les Normes pour les aliments destinés
aux nourrissons et enfants en bas âge
- Applicabilité du principe de transfert
- Avant-Projet de norme pour les aliments de suite pour la
première enfance
- Travaux futurs du Comité
Comité du Codex sur les potages et bouillons
- Avant-Projet de Norme pour les bouillons et consommés à
l'étape 5 1
- Nécessité de normes pour les potages
- Protéines hydrolysées
- Ajournement sine die
Comité Mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le code de
principes concernant le lait et les produits laitiers
- Achèvement de travaux en cours
- Question de l'ajournement sine die
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
- Ajournement sine die
Comité du Codex sur la viande
- Ajournement sine die
Question relative à la création d'un comité du Codex sur le café et les produits dérivés
Création d'un Comité du Codex sur les céréales et les produits céréaliers
Création d'un Comité du Codex sur les protéines végétales
Calendrier provisoire des réunions du codex en 1978/79
Annexe I - Liste de Participants
Annexe II - Déclaration du Directeur Général Adjoint de la FAO
1 Le Comité a recommandé d'omettre les étapes 6 et 7 et d'adopter le texte à l'étape 8.