La Haye, 20-25 Avril 1998
commission du codex alimentarius
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES |
ORGANISATION MONDIALE |
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BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME
Tél.: +39 6 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected]
Facsimile: +39 6 5705.4593 |
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ALINORM 99/24 |
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES
ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999
Note: Le présent rapport contient la lettre circulaire CL 1998/13-PR
LISTE DES SIGLES (UTILISÉS DANS LE PRÉSENT RAPPORT)
OUVERTURE DE LA SESSION (POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR)
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR)
NOMINATION DES RAPPORTEURS (POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR)
QUESTIONS PORTEES A L'ATTENTION DU COMITE (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
LMR/LMRE POUR LE POISSON
AVANT-PROJET DE CODE D'USAGES SUR LES BONNES PRATIQUES EN MATIÈRE D'ALIMENTATION ANIMALE
INGESTION DE RESIDUS DE PESTICIDES (POINT 7 DE L'ORDRE DU JOUR)
A) RAPPORT DE LA CONSULTATION MIXTE D'EXPERTS FAO/OMS SUR L'EVALUATION DES QUANTITES DE SUBSTANCES CHIMIQUES APPORTEES PAR L'ALIMENTATION
B) RAPPORT SUR LES ETUDES RELATIVES A L'INGESTION DE RESIDUS DE PESTICIDES EFFECTUEES AU NIVEAU INTERNATIONAL ET AU NIVEAU NATIONAL ET FONDEES SUR LE GUIDE REVISE POUR LE CALCUL PREVISIONNEL DES QUANTITES DE RESIDUS DE PESTICIDES APPORTEES PAR L'ALIMENTATION
RESIDUS DE PESTICIDES DANS L'ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (POINT 8 DE L'ORDRE DU JOUR)
LMR CODEX CONFIRMÉES PAR LA JMPR ET SOUMISES À RÉVISION PÉRIODIQUE
NOUVELLE DJA/DOSE DE RÉFÉRENCE AIGUË
ETUDES SUR LE TRANSFERT CHEZ LES ANIMAUX
PESTICIDES À MÉCANISMES D'ACTION COMMUNS/EXPOSITION CUMULÉE AUX PESTICIDES
PRÉOCCUPATIONS CONCERNANT L'INGESTION GRAVE
A) PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES DE RESIDUS AUX ETAPES 7 ET 4CARBARYL (008)
CHLORFENVINPHOS (014)
CHLORMEQUAT (015)
CHLORPYRIFOS (017)
DIAZINON (022)
DICOFOL (026)
DIMETHOATE (027)
DIQUAT (031)
FENTHION (039)
LINDANE (048)
METHIDATHION (051)
MEVINPHOS (053)
PHENYL-2 PHENOL (056)
PARATHION-METHYL (059)
PROPOXUR (075)
THIOMETON (076)
CHLOROTHALONIL (081)
DICLORANE (083)
PHENAMIPHOS (085)
CHLORPYRIFOS-METHYL (090)
ACEPHATE (095)
CARBOFURAN (096)
METHAMIDOPHOS (100)
HYDRAZIDE MALEIQUE (102)
PHOSMET (103)
DITHIOCARBAMATES (105)
ETHEPHON (106)
IPRODIONE (111)
PHORATE (112)
GUAZATINE (114)
ALDICARBE (117)
CYPERMETHRINE (118)
PERMETHRINE (120); DELTAMETHRINE (135); CYHALOTHRINE (146)
PHENOTHRINE (127)
PHENTHOATE (128)
PHOXIME (141)
CYFLUTHRINE (157)
BUPROFEZINE (173)
ABAMECTINE (177)
BIFENTHRINE (178)
CLETHODIME (187)
FENPROPIMORPHE (188)
TEFLUBENZURON (190)
FENARIMOL (192)
HALOXYFOP (194)
FLUMETHRINE (195)
TEBUFENOZIDE (196)B) PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES DE RESIDUS AUX ETAPES 7 ET 4
RECOMMANDATIONS CONCERNANT LES METHODES D'ANALYSE ET D'ECHANTILLONNAGE (POINT 9 DE L'ORDRE DU JOUR)
A) REVISION DES METHODES RECOMMANDEES POUR L'ECHANTILLONNAGE AUX FINS DE LA DETERMINATION DES RESIDUS DE PESTICIDES
B) REVISION DE LA LISTE DES METHODES D'ANALYSE RECOMMANDEES POUR LES RESIDUS DE PESTICIDES ET AUTRES QUESTIONS RELATIVES AUX METHODES D'ANALYSE DES RESIDUS DE PESTICIDES
ETABLISSEMENT DE LISTES PRIORITAIRES CODEX DE PESTICIDES (POINT 10 DE L'ORDRE DU JOUR)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (POINT 13 DE L'ORDRE DU JOUR)
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (POINT 14 DE L'ORDRE DU JOUR)
APPENDICE 1: ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX
APPENDICE 2: STATUT DES LMR/LMRE EXAMINEES
ANNEXE I: LISTE DES PARTICIPANTS/LIST OF PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES
ANNEXE II: PROJET DE LMR ET PROJET DE LMR REVISEES POUR LES PESTICIDES (AVANCÉ À L'ÉTAPE 8 DE LA PROCÉDURE DU CODEX)
ANNEXE III: PROJET DE REVISION DES METHODES RECOMMANDEES POUR L'ECHANTILLONNAGE AUX FINS DU DOSAGE DES RESIDUS DE PESTICIDES EN VUE DU CONTROLE DE CONFORMITE AVEC LES LMR (AVANCÉ À L'ÉTAPE 8 DE LA PROCÉDURE CODEX)1. OBJECTIF
2. PRINCIPES
3. METHODES D'ECHANTILLONNAGE
4. CRITERES DE CONFORMITE
Tableau 1. Nombre minimum d'échantillons primaires à prélever dans un lot
Tableau 2. Nombre d'échantillons primaires choisis au hasard requis pour une probabilité donnée de détection d'au moins une non-conformité dans un lot de produits carnés, y compris la chair de volaille
Tableau 3. Produits carnés, y compris la chair de volaille: description des échantillons primaires et tailles minimales des échantillons de laboratoire
Tableau 4. Produits d'origine végétale: description des échantillons primaires et taille minimale des échantillons de laboratoire
Tableau 5. Oeufs, produits à base d'oeufs et produits laitiers: description des échantillons primaires et taille minimale des échantillons de laboratoire
Appendice I. DEFINITIONS DES TERMES
Appendice II. REPRESENTATION SCHEMATIQUE DE L'ECHANTILLONNAGE
REFERENCESANNEXE IV: AVANT-PROJETS ET AVANT-PROJETS REVISES DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE PESTICIDES (AVANCÉS À L'ÉTPAE 5 DE LA PROCÉDURE DU CODEX POUR ADOPTION À L'ÉTAPE 8, AVEC OMISSION DES ÉTAPES 6 ET 7)
ANNEXE V: AVANT-PROJET DE LMR ET AVANT-PROJET DE LMR REVISEES POUR LES PESTICIDES ET AVANT-PROJET DE LMRE REVISEES (AVANCÉS À L'ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE DU CODEX)
ANNEXE VI: LIMITES MAXIMALES CODEX POUR LES RESIDUS DE PESTICIDES DONT LA REVOCATION EST RECOMMANDEE
ANNEXE VII: LISTE PRIORITAIRE DE SUBSTANCES PREVUES POUR EVALUATION OU REEVALUATION PAR LA JMPR