Rapport de la Quarante-Septième Session du Comité Exécutif de la Commission du Codex Alimentarius

FOOD AND AGRICULTURE ORGANIZATION OF THE UNITED NATIONS

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

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PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

28-30 juin 2000, Siège de l’OMS, Genève (Suisse)

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session, Genève, 2-7 juillet 2001

Table des matières

Résumé de la Quarante-Septième Session du Comité Exécutif

Introduction

Déclaration de la Directrice Générale de l’Organisation Mondiale de la Santé

Déclaration du Président

Adoption de l’Ordre du Jour (Point 1)

Questions Découlant de la Trentième Session de la Conférence de la FAO et de la Cinquante-Troisième Session de l’Assemblée Mondiale de la Santé de l’OMS (Point 2)

Questions Financières et Budgétaires (Point 3)

Examen des Recommandations et d’Autres Questions Découlant de la Conférence Internationale sur le Commerce International des Denrées Alimentaires au-delà DE l’an 2000: Décisions, Harmonisation, Équivalence et Reconnaissance Mutuelle Fondées sur des Données Scientifiques (Point 4)

Rapport sur des Événements Survenus dans d’Autres Organisations Internationales et leurs Incidences sur les Travaux de la Commission du Codex Alimentarius (Point 5)

Préparation du Plan à Moyen Terme 2003-2007 (Point 6)

Exécution du Programme de Travail de la Commission (Point 7)

Projet d’Ordre du Jour Provisoire de la Vingt-Quatrième Session de la Commission du Codex Alimentarius (Point 8)

Autres Questions (Point 9)

List of Appendices

Annexe I - List of Participants/Liste des Participants/Lista de Participantes
Annexe II - Application des Recommandations de la Commission du Codex Alimentarius Concernant l’Analyse des Risques
Annexe III - Propositions de Nouvelles Activités (Etape 1); Propositions de Nouvelles Activités qui Pourraient Faire l’Objet d’une Procédure Accéléree; Propositions Visant à Interrompre des Activités
Annexe IV - Avant-Projets de Normes et Textes Apparentés à l’Étape 5