COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
RAPPORT DE LA VINGT-HUITIÈME SESSION
Rome, 4 – 9 juillet 2005
RAPPORT DE LA VINGT-HUITIÈME SESSION
Rome, 4 – 9 juillet 2005
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
ALINORM 05/28/41
| COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS RAPPORT DE LA VINGT-HUITIÈME SESSION Rome, 4 – 9 juillet 2005 |
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ISBN 92-5-205405-7
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du Codex Alimentarius, prière de s'adresser au:
Secrétariat du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie
Téléphone: (+39) 06 57051
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Télex: 625852 ou 625853
Courriel: [email protected]
Adresse internet: www.codexalimentarius.net
On peut se procurer les publications du Codex auprès des points de vente
des publications de la FAO ou en s'adressant au:
Groupe des ventes et de la commercialisation
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie
Télécopie: (+39) 06 57053360
Courriel: [email protected]
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Re. № ALINORM 05/28/41 2005
RÉSUMÉ
La Commission:
A adopté des amendements au Règlement intérieur et d'autres amendements au Manuel de procédure et a recommandé des amendements aux Statuts de la Commission du Codex Alimentarius pour approbation par la Conférence de la FAO et par l'Assemblée mondiale de la santé;
A adopté plus de 20 normes ou textes apparentés du Codex nouveaux ou révisés, en particulier le Code d'usages en matière d'hygiène pour la viande;
A approuvé un certain nombre de propositions de nouvelles activités ou d'interruption de travaux;
A demandé à la FAO et à l'OMS de continuer à accorder un rang de priorité élevé dans leurs budgets ordinaires aux activités du Codex ou aux activités connexes, tout en se déclarant extrêmement préoccupée par les perspectives budgétaires de l'OMS pour la fourniture d'avis scientifiques au cours de l'exercice biennal 2006–2007;
A adopté une structure et un calendrier pour l'établissement d'un nouveau Plan stratégique 20082013;
A approuvé un certain nombre de recommandations découlant de l'Examen de la structure du Codex par comité et des mandats des Comités et Groupes spéciaux du Codex;
A reporté à une session ultérieure (non précisée) toute décision concernant l'élaboration éventuelle d'une norme sur le parmesan et a reporté à sa vingt-neuvième session la décision concernant l'établissement d'un Groupe spécial du Codex sur la résistance aux antimicrobiens;
S'est félicitée de ce que le Fonds fiduciaire était devenu opérationnel, a remercié les pays donateurs et a demandé que les critères utilisés pour la répartition des fonds soient gardés à l'étude;
A remercié la FAO et l'OMS de leurs activités permanentes à l'appui du Codex, qui incluent par la fourniture d'avis scientifiques et le renforcement des capacités en matière de sécurité sanitaire et de qualité des denrées alimentaires;
A élu les membres suivants du Bureau de la Commission:
Président: M. Claude Mosha (République-Unie de Tanzanie),
Vice-Présidents: Mme Karen Hulebak (États-Unis d'Amérique), Mme Noraini Mohd. Othman (Malaisie) et M. Wim van Eck (Pays-Bas)
A élu les membres suivants du Comité exécutif sur une base géographique:
Afrique: Cameroun
Asie: Inde
Amérique latine et Caraïbes: Mexique
Europe: Belgique
Proche-Orient: Égypte
Amérique du Nord: Canada
Pacifique Sud-Ouest: Nouvelle-Zélande
A désigné les coordonnateurs ci-après:
Afrique: Maroc
Asie: République de Corée
Europe: Suisse
Amérique latine et Caraïbes: Argentine
Proche-Orient: Jordanie
Amérique du Nord et Pacifique Sud-Ouest: Samoa
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, © FAO et OMS 2005
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ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 1 de l'ordre du jour)
RAPPORTS DES COMITÉS RÉGIONAUX FAO/OMS DE COORDINATION (Point 3 de l'ordre du jour)
Propositions d'amendements au Règlement intérieur
Propositions d'amendements aux Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Propositions d'amender d'autres sections du Manuel de procédure
Projet de critères révisés régissant l'établissement des priorités des travaux
PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS À L'ÉTAPE 8 DE LA PROCÉDURE (Point 5 de l'ordre du jour)
Poisson et produits de la pêche
Systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires
Nutrition et aliments diététiques ou de régime
Residus de médicaments vétérinaires dans les aliments
Jus de fruits et de légumes 10
AVANT-PROJET DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS À L'ÉTAPE 5 (Point 6 de l'ordre du jour)
Additifs alimentaires et contaminants
Étiquetage des denrées alimentaires
Residus de médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires
Additifs alimentaires et contaminants
Commission du Codex Alimentarius/Étiquetage des denrées alimentaires
Poisson et produits de la pêche
QUESTIONS FINANCIÈRES ET BUDGÉTAIRES (Point 9 de l'ordre du jour)
PLANIFICATION STRATÉGIQUE DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (Point 10 de l'ordre du jour)
CALENDRIER PROPOSÉ POUR LES RÉUNIONS DU CODEX 2005–2007 (Point 11 de l'ordre du jour)
Vingt-septième session de la Commission du Codex Alimentarius
Cinquante-cinquième session du Comité exécutifM
Amendements à la norme pour les sardines et produits de type sardine en conserve
Méthodes d'analyse et d'échantillonnage
Additifs alimentaires et contaminants
Étiquetage des denrées alimentaires
A. Organisations internationales intergouvernementales
B. Organisations internationales non gouvernementales
AUTRES QUESTIONS ÉMANANT DE LA FAO ET DE L'OMS (Point 16 de l'ordre du jour)
Première partie: Conclusions de réunions FAO/OMS d'experts tenues récemment
Troisième partie: Situation en ce qui concerne les demandes d'avis scientifiques
Stratégie mondiale de l'OMS pour l'alimentation, l'exercice physique et la santé
Règlements sanitaires internationaux
NOMINATION DES COORDONNATEURS RÉGIONAUX (Point 17 de l'ordre du jour)
ÉLECTION DU BUREAU DE LA COMMISSION ET DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF (Point 18 de l'ordre du jour)
QUESTIONS DIVERSES (Point 20 de l'ordre du jour)