Rapport de la Quatorzième Session du Comité du Codex sur les Principes Généraux

Table des matières

Paris, France, 19 - 23 avril 1999

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
JOINT OFFICE: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: 396 57051 Telex: 625825-625853 FAO I Email:[email protected] Facsimile: 396 5705.4593

ALINORM 99/33A F

Note: Le présent document inclut la Lettre circulaire CL 1999/8-GP

Table des matières

Préface

Résumé et conclusions

Ouverture de la session

Adoption de l’ordre du jour (Point 1)

Questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres comités du Codex (Point 2 de l’ordre du jour)

Analyse des risques (Point 3 de l’ordre du jour)

Définitions (Point 3.1 de l’ordre du jour)
Principes de travail pour l’analyse des risques (Point 3.2 de l’ordre du jour)

Mesures visant à faciliter le consensus (Point 4 de l’ordre du jour)

Examen des principes généraux de la commission du Codex Alimentarius: Révision de la procédure d’acceptation (Point 5 de l’ordre du jour)

Examen du statut des textes du Codex (Point 6 de l’ordre du jour)

Statut des textes du Codex dans le cadre de l’Accord OTC
Document d’orientation sur l’application des textes du Codex à caractère consultatif

Examen des déclarations de principes sur le rôle de la science et la mesure dans laquelle d’autres facteurs sont pris en compte (Point 7 de l’ordre du jour)

Rôle de la science et des autres facteurs en matière d’analyse des risques (Point 7.1 de l’ordre du jour)
Application au cas de la somatotropine bovine (BST) (Point 7.2 de l’ordre du jour)

Révision du manuel de procédure (Point 8 de l’ordre du jour)

Avant-projet de principes concernant la participation des organisations internationales non-gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius (Point 8.1 de l’ordre du jour)
Fonctions essentielles des points de contact du Codex (Point 8.2 de l’ordre du jour)

Application de l’article VII du Règlement intérieur de la Commission: Participation des membres aux sessions des organes subsidiaires (Point 9 de l’ordre du jour)

Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session (Point 10 de l’ordre du jour)

Résumé de l’état d’avancement des travaux

Liste des annexes

Annexe I: Liste des participants
Annexe II: Proposition d’amendement du Règlement intérieur: Article X (les ajouts proposes sont soulignes)
Annexe III: Définitions des termes relatifs à la salubrité des aliments utilisés en analyse des risques (soumises à la Commission pour adoption)
Annexe IV: Avant-projet de principes concernant la participation des organisations internationales non-gouvernementales aux travaux de la commission du Codex Alimentarius (soumis a la Commission pour adoption)
Annexe V: Fonctions essentielles proposées pour les points de contact du Codex (soumises à la Commission pour adoption)