Rapport de la Vingt-Troisième Session du Comité du Codex sur les Méthodes d’Analyse et d’Echantillonnage

Table des matières

Budapest (Hongrie), 26 Février - 2 Mars 2001

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2-7 juillet 2001

commission du codex alimentarius
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705.4593
		ALINORM 01/23 F
CX 4/50.2		CL 2001/5-MAS Mars 2001

Note: Ce document comprend la lettre circulaire 2001/5-MAS

Propositions d’amendement au Manuel de Procédure

1. Critères généraux régissant le choix des méthodes d’analyse utilisant la démarche critères (par. 41, Annexe II - Partie 1)

2. Relations entre les comités s’occupant de produits et les comités s’occupant de questions générales (par. 41, Annexe II - Partie 1)

3. Directives et instructions de travail pour faciliter l’application de la démarche critères à la sélection des méthodes d’analyse aux fins du Codex (par. 33, Annexe II - Partie 2)

Directives pour adoption par référence aux fins du Codex

4. Directives harmonisées de l’UICPA concernant l’utilisation des taux de récupération dans les mesures analytiques (par. 46, Annexe III)

Méthodes d’analyse et d’échantillonnage

5. Méthodes d’analyse générales pour les contaminants et pour les aliments irradiés (par. 86 et 106, Annexe IV - Partie III)

6. Méthodes d’analyse et d’échantillonnage dans les normes sur les produits à différentes étapes (par. 89-99, Annexe IV - Parties I et II)

Les gouvernements souhaitant proposer des amendements ou formuler des observations sur les documents ci-dessus sont priés de le faire par écrit conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 (voir Manuel de Procédure de la Commission du Codex Alimentarius) auprès du Secrétaire, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) avant le 15 mai 2001.

B. DEMANDE D’INFORMATIONS ET D’OBSERVATIONS

7. Avant-projet de Directives sur l’incertitude des mesures (par. 63, Annexe V)

8. Critères pour évaluer les méthodes d’analyse acceptables: situations de litige (par. 38)

Les gouvernements sont invités à présenter des commentaires et des informations sur les pratiques courantes pour la sélection des méthodes dans les situations de litiges.

Les gouvernements et organisations internationales qui souhaitent présenter des observations sur les points 7. et 8. ci-dessus doivent le faire par écrit auprès du Secrétaire, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) avant le 15 novembre 2001.

Table des matières

Resume et conclusions

Introduction

Ouverture de la session

Adoption de l’ordre du jour (Point 1 de l’ordre du jour)

Questions soumises au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et les autres comités (Point 2 de l’ordre du jour)

Avant-projet de directives générales sur l’échantillonnage (Point 3 de l’ordre du jour)

Critères d’évaluation des méthodes d’analyse acceptables aux fins du Codex (Point 4 de l’ordre du jour)

a) Avant-projet de Directives relatives a l’application de la démarche critères (Point 4 a) de l’ordre du jour)
b) Amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius pour tenir compte de la démarche critères (Point 4 b) de l’ordre du jour)

Considération des Directives harmonisées concernant l’utilisation des taux de récupération dans les mesures analytiques (Point 5 de l’ordre du jour)

Harmonisation de la terminologie analytique conformément aux normes internationales: “Limites des mesures” (Point 6 de l’ordre du jour)

Incertitude des mesures (Point 7 de l’ordre du jour)

a) Rapport d’activité des organisations internationales concernées (Point 7 a) de l’ordre du jour)
b) Rapport entre les résultats des analyses, l’incertitude des mesures et les dispositions des normes du Codex (Point 7b) de l’ordre du jour)

Validation interne des méthodes (Point 8 de l’ordre du jour)

Approbation des dispositions relatives aux méthodes d’analyse figurant dans les normes du Codex (Point 9 de l’ordre du jour)

Rapport de la réunion interinstitutions sur les méthodes d’analyse (Point 10 de l’ordre du jour)

Autres questions et travaux futurs (Point 11 de l’ordre du jour)

Date et lieu de la prochaine session (Point 12 de l’ordre du jour)

Etat d’avancement des travaux

Annexe I - Liste des participants - List of participants - Lista de participantes

Annexe II - Proposition d’amendements au Manuel de Procédure

Annexe III - Directives harmonisées concernant l’utilisation des taux de récupération dans les mesures analytiques

Annexe IV - Status of endorsement of methods of analysis and sampling

Annexe V - Avant-projet de Directives sur l’incertitude des mesures (A l’étape 3 de la Procédure)[21]