Rapport de la Vingt-Neuvième Session du Comité du Codex sur l’Étiquetage des Denrées Alimentaires

Table des matières

Ottawa (Canada) 1er - 4 Mai 2001

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève, 2-7 juillet 2001

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: + 39 06 5705.4593

ALINORM 01/22A F

Note: La lettre circulaire CL 2001/19-FL est incluse dans le présent document.

Table des matières

PRÉFACE

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (POINT 1 DE L’ORDRE DU JOUR)

QUESTIONS RENVOYÉES DEVANT LE COMITÉ PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES COMITÉS (Point 2 de l’ordre du jour)

ÉTUDE DES DISPOSITIONS D’ÉTIQUETAGE FIGURANT DANS LES PROJETS DE NORMES CODEX (Point 3 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES CONCERNANT LA PRODUCTION, LA TRANSFORMATION, L’ÉTIQUETAGE ET LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE (Point 4 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENT AUX DIRECTIVES: TABLEAU 1 - SUBSTANCES DESTINÉES À LA FERTILISATION ET À L’AMÉLIORATION DU SOL (Point 4b de l’ordre du jour)

EXAMEN DE L’AVANT-PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT LA PRODUCTION, LA TRANSFORMATION, L’ÉTIQUETAGE ET LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE

PROJET DE RECOMMANDATIONS POUR L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS OBTENUS À L’AIDE DE CERTAINES TECHNIQUES DE MODIFICATION GÉNÉTIQUE/GÉNIE GÉNÉTIQUE (PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES: - DÉFINITIONS (Point 5a de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RECOMMANDATIONS CONCERNANT L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS OBTENUS À L’AIDE DE CERTAINES TECHNIQUES DE MODIFICATION GÉNÉTIQUE/GÉNIE GÉNÉTIQUE (PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES) (Point 5b de l’ordre du jour)

PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES: NOMS DE CATÉGORIES (Point 6 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENT AUX DIRECTIVES CONCERNANT L’ÉTIQUETAGE NUTRITIONNEL (Point 7 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE RECOMMANDATIONS CONCERNANT LES ALLÉGATIONS RELATIVES À LA SANTÉ (Point 8 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENT À LA NORME GÉNÉRALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES: DÉCLARATION QUANTITATIVE DES INGRÉDIENTS (Point 9 de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LA DÉCLARATION DU PAYS D’ORIGINE (Point 10 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS, DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 11 de l’ordre du jour)

ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

LISTE DES ANNEXES

Annexe I. Listes des participants
Annexe II. Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique (animaux d’élevage et produits des animaux d’élevage)
Annexe III. Directives concernant la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique (animaux d’élevage et produits des animaux d’élevage)
Annexe IV. Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (Projet de recommandations pour l’étiquetage des aliments et des ingrédients alimentaires obtenus au moyen de certaines techniques de génie génétique/modification génétique): Définitions
Annexe V. Avant-projet de Lignes directrices du Codex pour l’étiquetage des aliments et des ingrédients alimentaires obtenus par certaines techniques de modification génétique/génie génétique
Annexe VI. Projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (Noms de catégories)
Annexe VII. Avant-projet d’amendement aux Lignes directrices concernant l’étiquetage nutritionnel
Annexe VIII. Avant-projet de Directives pour l’emploi des allégations relatives à la santé et à la nutrition (Avant-projet de recommandations pour l’emploi des allégations relatives à la santé)
Annexe IX. Avant-projet d’amendement à la Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (Déclaration quantitative des ingrédients)