Rapport de la Trente et Unième Session du Comité du Codex sur
l’Hygiène Alimentaire
Table des matières
Orlando, Floride (Etats-Unis), 26-30 Octobre 1998
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COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES
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ORGANISATION MONDIALE
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POUR L’ALIMENTATION
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DE LA SANTÉ
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ET L’AGRICULTURE
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BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME
Tél.: +39 06 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected]
Facsimile: +39 06 5705.4593
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ALINORM 99/13A F
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES
ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999
Note: Le présent rapport
contient la Lettre circulaire CL 1998/40-FH
PREFACE
RESUME ET
CONCLUSIONS
INTRODUCTION
OUVERTURE DE LA
SESSION
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
(Point 1 de l’ordre du jour)
RAPPORT DU SECRÉTARIAT SUR
LES QUESTIONS RENVOYÉES AU COMITÉ SUR L’HYGIÈNE
ALIMENTAIRE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET/OU D’AUTRES
COMITÉS DU CODEX, Y COMPRIS L’AVANT-PROJET D’AMENDEMENT
À LA SECTION 6.1.2 DES PRINCIPES GÉNÉRAUX
D’HYGIÈNE ALIMENTAIRE À L’ÉTAPE 4 DE LA
PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE (Point 2 de l’ordre du
jour)
PROJET DE PRINCIPES ET DE DIRECTIVES
REGISSANT LA CONDUITE DE L’EVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES (Point 3
de l’ordre du jour)
PROJET DE CODE INTERNATIONAL
D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR L’EAU EN
BOUTEILLE (CONDITIONNÉE) (AUTRE QUE L’EAU MINÉRALE NATURELLE)
(Point 4 de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES
EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS
(Point 5 de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES
EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS
ALIMENTAIRES EN VRAC ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES SEMI-EMBALLÉS À
L’ÉTAPE 4 (Point 6 de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
L’AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE
D’HYGIÈNE POUR LA PRODUCTION PRIMAIRE, LA RÉCOLTE ET
L’EMBALLAGE DES PRODUITS FRAIS (Point 7 de l’ordre du
jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
L’AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE
D’HYGIÈNE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS
PRÉ-COUPÉS (Point 8 de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
L’AVANT-PROJET DE DIRECTIVES POUR LE RECYCLAGE HYGIÉNIQUE DES EAUX
DE TRAITEMENT DANS LES USINES DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Point 9 de l’ordre
du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES
RECOMMANDATIONS POUR LA GESTION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES RELATIFS AUX
PRODUITS ALIMENTAIRES DESTINÉS AU COMMERCE INTERNATIONAL (Point 10 de
l’ordre du jour)
EXAMEN DU DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LES PROBLÈMES GÉNÉRAUX RELATIFS À L’APPLICATION
DE L’ÉVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES DANS LE DOMAINE DU
COMMERCE INTERNATIONAL DES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE
(Point 10 de l’ordre du jour - Addendum)
INCIDENCES DE
L’ÉLARGISSEMENT DU SYSTÈME HACCP (Point 11 de l’ordre du
jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
L’ÉLABORATION DE DIRECTIVES FONDÉES SUR LES RISQUES POUR
L’UTILISATION DE SYSTÈMES APPARENTÉS AU HACCP DANS LES
PETITES ENTREPRISES, EU ÉGARD PLUS PARTICULIÈREMENT AUX PAYS EN
DÉVELOPPEMENT (Point 12 de l’ordre du jour)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS
(Point 13 de l’ordre du jour)
RÉSUMÉ DE
L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I. LISTE DES
PARTICIPANTS
ANNEXE II. PROJET DE PRINCIPES ET
DIRECTIVES RÉGISSANT LA CONDUITE DE L’ÉVALUATION DES RISQUES
MICROBIOLOGIQUES
INTRODUCTION
1. CHAMP
D’APPLICATION
2. DEFINITIONS
3. PRINCIPES GENERAUX DE
L’EVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES
4. DIRECTIVES POUR
L’APPLICATION
4.1 REMARQUES
GENERALES
4.2 FORMULATION DE L’OBJECTIF
DE L’EVALUATION DES RISQUES
4.3 IDENTIFICATION DES
DANGERS
4.4 ÉVALUATION DE
L’EXPOSITION
4.5 CARACTÉRISATION DES
DANGERS
4.6 CARACTÉRISATION DES
RISQUES
4.7 DOCUMENTATION
4.8 REEVALUATION
ANNEXE III. PROJET D’AMENDEMENT
AU CODE D’USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE – PRINCIPES GENERAUX
D’HYGIENE ALIMENTAIRE
ANNEXE IV. AVANT-PROJET DE CODE
D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE TRANSPORT
D’ALIMENTS EN VRAC ET D’ALIMENTS SEMI-CONDITIONNES
INTRODUCTION
1. OBJECTIFS
2. CHAMP D’APPLICATION ET
DÉFINITIONS
2.1 CHAMP
D’APPLICATION
2.2 DEFINITIONS
3. PRODUCTION PRIMAIRE
4. ÉQUIPEMENT: CONCEPTION ET
INSTALLATIONS
5. CONTRÔLE DES
OPÉRATIONS
5.1 IDENTIFICATION DES RISQUES
POTENTIELS
5.2 SOURCES DE
RISQUES
5.3 COMMUNICATIONS ET DOCUMENTATION
DES MESURES DE CONTROLE DURANT LE TRANSPORT
5.4 TRANSPORT DESTINE UN
USAGE
6. ÉQUIPEMENT: ENTRETIEN ET
ASSAINISSEMENT
7. ÉQUIPEMENT: HYGIÈNE
PERSONNELLE
8. FORMATION