Rapport de la Trente et Unième Session du Comité du Codex sur
lHygiène Alimentaire
Table des matières
Orlando, Floride (Etats-Unis), 26-30 Octobre 1998
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES
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ORGANISATION MONDIALE
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POUR LALIMENTATION
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DE LA SANTÉ
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ET LAGRICULTURE
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BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME
Tél.: +39 06 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected]
Facsimile: +39 06 5705.4593
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ALINORM 99/13A F
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES
ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999
Note: Le présent rapport
contient la Lettre circulaire CL 1998/40-FH
PREFACE
RESUME ET
CONCLUSIONS
INTRODUCTION
OUVERTURE DE LA
SESSION
ADOPTION DE LORDRE DU JOUR
(Point 1 de lordre du jour)
RAPPORT DU SECRÉTARIAT SUR
LES QUESTIONS RENVOYÉES AU COMITÉ SUR LHYGIÈNE
ALIMENTAIRE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET/OU DAUTRES
COMITÉS DU CODEX, Y COMPRIS LAVANT-PROJET DAMENDEMENT
À LA SECTION 6.1.2 DES PRINCIPES GÉNÉRAUX
DHYGIÈNE ALIMENTAIRE À LÉTAPE 4 DE LA
PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE (Point 2 de lordre du
jour)
PROJET DE PRINCIPES ET DE DIRECTIVES
REGISSANT LA CONDUITE DE LEVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES (Point 3
de lordre du jour)
PROJET DE CODE INTERNATIONAL
DUSAGES EN MATIÈRE DHYGIÈNE POUR LEAU EN
BOUTEILLE (CONDITIONNÉE) (AUTRE QUE LEAU MINÉRALE NATURELLE)
(Point 4 de lordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE DUSAGES
EN MATIÈRE DHYGIÈNE POUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS
(Point 5 de lordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE DUSAGES
EN MATIÈRE DHYGIÈNE POUR LE TRANSPORT DES PRODUITS
ALIMENTAIRES EN VRAC ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES SEMI-EMBALLÉS À
LÉTAPE 4 (Point 6 de lordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LAVANT-PROJET DE CODE DUSAGES EN MATIÈRE
DHYGIÈNE POUR LA PRODUCTION PRIMAIRE, LA RÉCOLTE ET
LEMBALLAGE DES PRODUITS FRAIS (Point 7 de lordre du
jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LAVANT-PROJET DE CODE DUSAGES EN MATIÈRE
DHYGIÈNE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS
PRÉ-COUPÉS (Point 8 de lordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LAVANT-PROJET DE DIRECTIVES POUR LE RECYCLAGE HYGIÉNIQUE DES EAUX
DE TRAITEMENT DANS LES USINES DE PRODUITS ALIMENTAIRES (Point 9 de lordre
du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES
RECOMMANDATIONS POUR LA GESTION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES RELATIFS AUX
PRODUITS ALIMENTAIRES DESTINÉS AU COMMERCE INTERNATIONAL (Point 10 de
lordre du jour)
EXAMEN DU DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LES PROBLÈMES GÉNÉRAUX RELATIFS À LAPPLICATION
DE LÉVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES DANS LE DOMAINE DU
COMMERCE INTERNATIONAL DES PRODUITS DALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE
(Point 10 de lordre du jour - Addendum)
INCIDENCES DE
LÉLARGISSEMENT DU SYSTÈME HACCP (Point 11 de lordre du
jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR
LÉLABORATION DE DIRECTIVES FONDÉES SUR LES RISQUES POUR
LUTILISATION DE SYSTÈMES APPARENTÉS AU HACCP DANS LES
PETITES ENTREPRISES, EU ÉGARD PLUS PARTICULIÈREMENT AUX PAYS EN
DÉVELOPPEMENT (Point 12 de lordre du jour)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS
(Point 13 de lordre du jour)
RÉSUMÉ DE
LÉTAT DAVANCEMENT DES TRAVAUX
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I. LISTE DES
PARTICIPANTS
ANNEXE II. PROJET DE PRINCIPES ET
DIRECTIVES RÉGISSANT LA CONDUITE DE LÉVALUATION DES RISQUES
MICROBIOLOGIQUES
INTRODUCTION
1. CHAMP
DAPPLICATION
2. DEFINITIONS
3. PRINCIPES GENERAUX DE
LEVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES
4. DIRECTIVES POUR
LAPPLICATION
4.1 REMARQUES
GENERALES
4.2 FORMULATION DE LOBJECTIF
DE LEVALUATION DES RISQUES
4.3 IDENTIFICATION DES
DANGERS
4.4 ÉVALUATION DE
LEXPOSITION
4.5 CARACTÉRISATION DES
DANGERS
4.6 CARACTÉRISATION DES
RISQUES
4.7 DOCUMENTATION
4.8 REEVALUATION
ANNEXE III. PROJET DAMENDEMENT
AU CODE DUSAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE PRINCIPES GENERAUX
DHYGIENE ALIMENTAIRE
ANNEXE IV. AVANT-PROJET DE CODE
DUSAGES EN MATIÈRE DHYGIÈNE POUR LE TRANSPORT
DALIMENTS EN VRAC ET DALIMENTS SEMI-CONDITIONNES
INTRODUCTION
1. OBJECTIFS
2. CHAMP DAPPLICATION ET
DÉFINITIONS
2.1 CHAMP
DAPPLICATION
2.2 DEFINITIONS
3. PRODUCTION PRIMAIRE
4. ÉQUIPEMENT: CONCEPTION ET
INSTALLATIONS
5. CONTRÔLE DES
OPÉRATIONS
5.1 IDENTIFICATION DES RISQUES
POTENTIELS
5.2 SOURCES DE
RISQUES
5.3 COMMUNICATIONS ET DOCUMENTATION
DES MESURES DE CONTROLE DURANT LE TRANSPORT
5.4 TRANSPORT DESTINE UN
USAGE
6. ÉQUIPEMENT: ENTRETIEN ET
ASSAINISSEMENT
7. ÉQUIPEMENT: HYGIÈNE
PERSONNELLE
8. FORMATION