Rapport de la Vingt-Quatrième Session du Comité du Codex sur les Poissons et les Produits de la Pêche

Table des matières

Bergen (Norvège), 5-9 Juin 2000

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève, 2-7 juillet 2001

commission du codex alimentarius
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593
		ALINORM 01/18 F
CX 5/15		CL 2000/20-FFP Juin 2000

Note: La lettre circulaire CL 2000/20-FFP est incluse dans le présent document.

PROJET DE NORME À L’ÉTAPE 8 DE LA PROCÉDURE

1. Projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques (par. 108, Annexe II)

Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des documents susmentionnés sont invités à les adresser par écrit conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 (voir Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius) au Secrétaire du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) avant le 10 mars 2001.

AVANT-PROJET D’AMENDEMENT À L’ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE

2. Avant-projet d’amendement à la norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (inclusion d’une espèce supplémentaire) (par. 15, Annexe III)

Les gouvernements désireux de soumettre des observations au sujet des incidences économiques que l’Avant-projet d’amendement pourrait avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à les adresser par écrit, conformément à la Procédure accélérée pour l’élaboration des normes Codex, au Secrétaire. Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, avant le 10 mars 2001.

AVANT-PROJET DE NORME ET DE CODE À L’ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE

3. Avant-projet de code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (certaines sections) (par. 82, Annexe V)

4. Avant-projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés (par. 128, Annexe VI)

Les gouvernements qui souhaitent formuler des observations sur les incidences que le projet d’amendement pourrait avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à le faire en écrivant, conformément à la Procédure pour l’élaboration des normes internationales à l’étape 5, au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla. 00100, Rome (Italie) avant le 10 mars 2001.

DEMANDE D’OBSERVATIONS ET D’INFORMATION

PROJETS DE NORMES À L’ÉTAPE 6 DE LA PROCÉDURE

5. Projet de norme pour les anchois salés séchés (par. 96, Annexe IV)

Les gouvernements qui souhaitent présenter des observations sont invités à les adresser au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), avant le 15 mars 2001.

AVANT-PROJETS DE NORMES ET TEXTES APPARENTÉS À L’ÉTAPE 3 DE LA PROCÉDURE

6. Avant-projet de norme pour les mollusques bivalves vivants, surgelés ou en conserve (par. 135, Annexe VII)

Les gouvernements désireux de formuler des observations peuvent le faire en écrivant à M. A.L. de Kok, Ministère de l’agriculture, Département des forêts PO Box 2041, 2500 EK La Haye, télécopie: +31 70 3786 452, courrier électronique: [email protected], avec copie au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100, Rome (Italie) avant le 15 janvier 2001.

7. Avant-projet de modèle de certificat pour les poissons et les produits de la pêche (par. 140, Annexe VIII)

Les gouvernements souhaitant formuler des observations peuvent le faire en écrivant à M. Geir Valset, Direction des pêches, PO Box 185, 5804 Bergen, Norvège, télécopie: +47 55 238090, courrier électronique: [email protected], avec copie au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) avant le 15 janvier 2001.

Table des matières

Résumé et conclusions

Introduction

Ouverture de la session

Adoption de l’ordre du jour (Point 1 de l’ordre du jour)

Questions renvoyées au Comité par la Commission du Codex Alimentarius et par d’autres comités (Point 2 de l’ordre du jour)

Inclusion d’espèces supplémentaires dans les normes pour les poissons et les produits de la pêche: “Langostinos du Chili” galathées (Point 3 de l’ordre du jour)

Avant-projet de Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (Point 4 de l’ordre du jour)

Projet de norme pour les anchois salés séchés (Point 5 de l’ordre du jour)

Projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques (Point 6 de l’ordre du jour)

Avant-projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés (Point 7 de l’ordre du jour)

Avant-projet de norme pour le poisson fumé (Point 8 de l’ordre du jour)

Avant-projet de norme pour les mollusques (Point 9 de l’ordre du jour)

Modèle de certificat pour le poisson et les produits de la pêche (Point 10 de l’ordre du jour)

Document de travail sur l’élaboration d’une norme pour les coquilles Saint-Jacques (Point 11 de l’ordre du jour)

Document de travail sur l’élaboration d’une norme pour le caviar d’esturgeon (Point 12 de l’ordre du jour)

Document de travail sur l’utilisation de l’eau chlorée (Point 13 de l’ordre du jour)

Autres questions, travaux futurs et date et lieu de la prochaine session (Point 14 de l’ordre du jour)

État d’avancement des travaux - Récapitulation

ANNEXE I - List of participants/Liste des participants/Lista de participantes

ANNEXE II - Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques (A l’étape 8 de la procédure)

ANNEXE III - Avant-projet d’amendement à la Norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (A l’étape 5 de la procédure accélérée)

ANNEXE IV - Projet de norme pour les anchois sales séchés (A l’étape 6 de la procédure)

ANNEXE V - Avant-projet de Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (A l’étape 5 de la procédure)

Introduction
Comment utiliser le présent code
SECTION 1. Champ d’application
SECTION 2. Définitions

2.1. Définitions générales
2.2. Poisson frais, congelé ou haché
2.9. Poisson en conserve

SECTION 3. Programme de conditions préalables

3.1. Conception et construction des bateaux de pêche
3.2. Conception et construction de l’usine de transformation
3.3. Conception et construction du matériel et des ustensiles
3.4. Programme de contrôle sanitaire
3.5. Hygiène corporelle et santé
3.6. Transport
3.7. Traçabilité et procédures de retrait
3.8. Formation

SECTION 4. Considérations générales pour la manipulation du poisson et des mollusques frais

4.1. Dangers potentiels associés aux poissons et mollusques frais
4.2. Contrôle de la durée et de la température
4.3. Réduire au minimum la détérioration du poisson - Manipulation

SECTION 5. Systèmes d’analyse des risques - Points critiques pour leur maîtrise (HACCP) et analyse des points de contrôle des défauts (DAP)

5.1. Principes HACCP
5.2. Analyse des points de contrôle des défauts
5.3. Application

SECTION 6. Transformation du poisson frais, congelé ou haché

6.1. Préparation du poisson
6.2. Transformation du poisson conditionné sous atmosphère modifiée
6.3. Transformation du poisson congelé
6.4. Transformation du poisson haché
6.5. Emballage, étiquettes et ingrédients

SECTION 13. Transformation des poissons et mollusques en conserve

13.1. Généralités - Supplément au programme de conditions préalables
13.2 Identification des dangers et des défauts
13.3. Opérations de transformation
13.4. Pré-cuisson et autres traitements

ANNEXE VI - Avant-projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés (A l’étape 5 de la procédure)

ANNEXE VII - Avant-projet de norme Codex pour les mollusques bivalves vivants, surgelés ou en conserve (À l’étape 3 de la procédure)

ANNEXE VIII - Avant-projet de certificat pour les poissons et les produits de la pêche (À l’étape 3 de la procédure)