Rapport de la Trentième Session du Comité du Codex sur l'Hygiène Alimentaire

Table des matières

Washington, D.C., 20 - 24 octobre 1997

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 6 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected] Facsimile: +39 6 5705.4593

ALINORM 99/13

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-deuxième session
Rome, 1999

NOTE: La lettre circulaire CL 1997/41-FH est jointe au présent rapport.

CX 4/20.2

CL 1997/41-FH

AUX:	-Services centraux de liaison avec le Codex
	- Organisations internationales intéressées
DU:	-Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)
OBJET:	Distribution du rapport de la trentième session du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (ALINORM 99/13)

Le rapport de la trentième session du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (CCFH) est joint à la présente. Il sera examiné par le Comité exécutif à sa quarante-cinquième session (Rome, 1998) et par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-troisième session (Rome, 1999).

Table des matières

Questions soumises a la commission du codex alimentarius pour adoption:

Demande d’observations et d’informations

Résume et conclusions

Liste des sigles utilisés dans le présent rapport

Introduction

Ouverture de la session (Point 1 de l’ordre du jour)

Adoption de l’ordre du jour (Point 2 de l’ordre du jour)

Rapport du Secrétariat sur les questions renvoyées au Comité (Point 3 de l’ordre du jour)

Application des principes d’analyse des risques dans le Codex: Risques microbiologiques
Revision des codes d’usages
Principes généraux d’hygiene alimentaire

Projet de code d’usages en matière d'hygiène pour les aliments réfrigères conditionnes à durée de conservation prolongée (Point 4 de l’ordre du jour)

Avant-projet de principes et directives pour l’évaluation des risques microbiologiques, à l’étape 4 (Point 5 de l’ordre du jour)

Avant-projet de code d’usages en matière d'hygiène pour le transport des produits alimentaires en vrac et des produits alimentaires semi-emballés (Point 8 de l’ordre du jour)

Avant-projet de code d’usages en matière d’hygiène pour l’eau potable conditionnée (en bouteille) (autre que l’eau minérale naturelle) (Point 9 de l’ordre du jour)

Révision du libelle général des dispositions concernant l’hygiène alimentaire, Section K du Manuel de procédure (Point 18 de l’ordre du jour)

Dispositions en matière d’hygiène dans certaines normes pour le lait et les produits laitiers (Point 6 de l’ordre du jour)

Avant-projet de code d’usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers (Point 14 de l’ordre du jour)

Avant-projet de code d’usages en matière d’hygiène pour les fromages non mâtures/non affinés et les fromages affinés à pãte molle, à l'étape 4 (Point 7 de l’ordre du jour)

Recommandations visant la gestion des risques microbiologiques pour les aliments faisant l’objet d’un commerce international (Point 11 de l’ordre du jour)

Conséquences larges de l’application de l’évaluation des risques microbiologiques dans le commerce international des produits d’alimentation humaine et animale (Point 16 de l’ordre du jour)

Incidences de l’application élargie du système HACCP (Point 12 de l’ordre du jour)

Document de travail sur l’élaboration de directives basées sur les risques pour l’utilisation des systèmes apparentés au HACCP dans les petites entreprises, en particulier dans les pays en développement (Point 13 de l’ordre du jour)

Avant-projet de directives pour le recyclage hygiénique des eaux de traitement dans les usines de produits alimentaires (Point 15 de l’ordre du jour)

Projet de code d’usages pour une bonne alimentation animale (Point 17 de l’ordre du jour)

Autres questions et travaux futurs (Point 19 de l’ordre du jour)

Date et lieu de la prochaine session (Point 20 de l’ordre du jour)

Annexe I: List of participants - Liste des participants - Lista de participantes

Annexe II: Avant-projet d'amendement des principes généraux d'hygiène alimentaire

Annexe III: Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments réfrigères conditionnes de durée de conservation prolongée

Introduction
1. Objectifs
2. Champ d'application et utilisation du document

2.1 Champ d'application
2.2 Utilisation
2.3 Définitions

3. Production primaire
4. Etablissement: Conception et installations

4.1 Emplacement
4.2 Locaux et salles
4.3 Matériel
4.4 Installations

5. Maîtrises des opérations

5.1 Maîtrise des dangers liés aux aliments
5.2 Aspects clés des systèmes de maîtrise de l'hygiène
5.3 Dispositions concernant les matières premières
5.4 Conditionnement
5.5 Eau
5.6 Gestion et supervision
5.7 Documentation et archives
5.8 Procédures de rappel

6. Etablissement: Entretien et assainissement

6.1 Entretien et nettoyage
6.2 Programmes de nettoyage
6.3 Systèmes de lutte contre les ravageurs
6.4 Traitement des déchets
6.5 Surveillance de l'efficacité

7. Etablissement: Hygiène du personnel

7.1 Etat de santé
7.2 Maladies et blessures
7.3 Propreté corporelle
7.4 Comportement du personnel
7.5 Visiteurs

8. Transport

8.1 Généralités
8.2 Spécifications
8.3 Utilisation et entretien

9. Informations sur les produits et vigilance des consommateurs

9.1 Identification des lots
9.2 Renseignements sur les produits
9.3 Etiquetage
9.4 Education du consommateur

10. Formation

10.1 Vigilance et responsabilités
10.2 Programme de formation
10.3 Instructions et supervision
10.4 Recyclage

Annexe - Barrières

Annexe IV: Avant-projet de principes et directives régissant la conduite de l'évaluation des risques microbiologiques

Annexe V: Avant-projet de code international d'usages en matière d'hygiène pour l'eau potable conditionnée (En bouteille) (Autre que l'eau minérale naturelle)

1. Introduction
2. Champ d'application et objectif du document

2.1 Champ d'application
2.2 Objectif du document
2.3 Définitions

3. Production primaire

3.1 Hygiène de l'environnement
3.2 Hygiène des sources d'approvisionnement en eau
3.3 Manutention, entreposage et transport de l'eau destinée a la mise en bouteille

4. Etablissement: Conception et installations

4.2 Locaux et salles
4.3 Installations

5. Etablissement: Contrôlé des opérations

5.1 Maîtrise des risques alimentaires
[5.4 Conditionnement

6. Etablissement: Entretien et assainissement
7. Etablissement: Hygiène Corporelle
8. Transport
9. Informations sur les produits et vigilance des consommateurs

[9.3 Etiquetage

9.3.1 Eaux potables en bouteille destinées aux nourrissons
9.3.2 Eaux potables en bouteille destinées aux personnes immunodeprimees

10. Formation
Annexe 1: Système d'analyse des risques HACCP: Points critiques pour leur maîtrise et Directives concernant son application - Considérations visant les eaux en bouteille (autre que l'eau minérale naturelle)
Annexe 2: Critères microbiologiques, chimiques et physiques - Eau d'approvisionnement et points critiques pour leur maîtrise - Spécifications visant les produits finis

Annexe VI: Projet de révision du libelle général des dispositions concernant l'hygiène alimentaire "relations entre les comités s'occupant de produits et les comités s'occupant de questions générales"

Annexe VII: Provisions sur l'hygiène alimentaire de la révision de projet de normes pour le beurre, les produits de matières grasses laitières, les laits concentres évapores, les laits condenses sucres, le lait et la crème en poudre, le fromage et le fromage de petit-lait et du projet de norme pour les fromages en saumure